9782802754848


Parution : 06/2016
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-5484-8
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Les juges : décideurs politiques ?

Essais sur le pouvoir politique des juges dans l'exercice de leur fonction

Geoffrey Grandjean, Jonathan Wildemeersch

Préface de Paul Martens, 372 pages

 

Présentation de l'éditeur

Une des caractéristiques du 21e siècle serait la « judiciarisation » de la société.

Cette notion renvoie à l’extension du pouvoir des juridictions, lesquelles sont amenées à traiter un nombre croissant de problèmes politiques et sociaux. Si elle était confirmée, la « judiciarisation » serait-elle susceptible de remettre en cause les fondements classiques de notre approche occidentale de la démocratie ?

En effet, la judiciarisation ne conduit-elle pas, in fine, à transformer les juges en « producteurs de normes » ? C’est autour de ces questions que les directeurs scientifiques de l’ouvrage ont demandé à des auteurs d’horizons scientifiques multiples (juristes, politologues, philosophes, chercheurs, magistrats constitutionnels et administratifs, avocats, etc.) et géographiques divers (Belgique, France, Canada, Luxembourg, Russie, etc.) d’interroger, dans une perspective comparative, les fonctions politiques des juges au niveau national et au niveau européen. L’ouvrage se divise en quatre parties : les juges et le pouvoir politique, les juges et la production de normes, les juges et l’arbitrage des valeurs morales, les juges et la continuité du système politique. Les contributions qui le composent (re)mettent en cause le mode de fonctionnement et/ou de composition des juridictions (judiciaires, administratives ou constitutionnelles) et leur influence sur les processus décisionnels. Elles questionnent, en d’autres termes, la légitimité du juge dans une perspective philosophique, juridique et politique. Par son approche multidisciplinaire, l’ouvrage s’adresse à tous ceux (avocats, politologues, magistrats, journalistes) qui s’intéressent à la place du juge, à son rôle et à ses limites, dans la société contemporaine, qu’ils soient déjà impliqués dans la vie professionnelle ou encore étudiants.

Préface de Paul Martens

 

Sommaire

Préface - Les fonctions politiques des juges.

Propos introductifs sur le pouvoir politique des juges dans l’exercice de leur fonction Partie 1 – Les juges et le pouvoir politique

- Les juges dans la politique
- Les juges sont-ils des décideurs politiques ?
- Libres propos sur ce qui apparaît comme un oxymore, mais n’en est peut-être pas un

Partie 2 – Les juges et la production de normes 

- Le juge superlégislateur au Canada ou la politique par soustraction
- L’action politique du juge. En particulier celle du juge de l’administration
- Les juges constitutionnels comme autorités normatives : éléments d’une taxonomie des sentences constitutionnelles

Partie 3 – Les juges et l’arbitrage des valeurs morales

- Peut-on expliquer la Cour de justice de l’Union européenne par ses juges ?
- Les cadres politiques de la justice constitutionnelle russe
- Autonomie, primauté, droits fondamentaux : une analyse socio-historique du processus d’influence des juges européens
sur le champ politique de 1964 à 2014
- Les Ordres d’avocats, nouveaux acteurs politiques

Partie 4 – Les juges et la continuité du système politique

- Du rôle intrinsèquement politique du juge constitutionnel belge – Brèves réflexions sur un lieu commun
- Les juges décideurs politiques : quelques considérations sur la Cour suprême des États-Unis
- La Cour constitutionnelle de Belgique : une juridiction politique ?
- Bref propos conclusif sur les fonctions politiques des juges. Le juge et le citoyen : qui se trouve
de l’autre côté du miroir ?