# De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel - Portail Universitaire du droit

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> Description : de l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel, coll. nouvelle bibliothèque de thèses, 616 pages isbn : 9782247151561   présentation ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-247-15156-1
- **Éditeur** : Dalloz

## Résumé

Coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 616 pagesISBN : 9782247151561 Présentation de l'éditeurLa loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail a plongé la réflexion sur le risque professionnel dans un profond sommeil. Pourtant, près d'un siècle plus tard, la montée en puissance des maladies professionnelles va précipiter, plus que son réveil, sa métamorphose. (...) SommairePremière partie - La métamorphose du risque professionnel dans le droit de la Sécurité sociale Titre 1. Les accidents du travail : matrice d'élaboration du droit des risques professionnelsChapitre 1. L'évolution du domaine de l'accident du travail  Chapitre 2. La limite insurmontable à l'évolution de l'accident du travail : les variations du concept juridique de risque professionnelTitre 2. Les maladies professionnelles : vecteur de métamorphose du risque professionnelChapitre 1. La mutation de la notion de maladie professionnelle  Chapitre 2. La mutation de la notion de maladie professionnelle : vecteur de mutation de la faute inexcusable de l'employeur Seconde partie - Vers la construction du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs Titre 1. Les « forces créatrices » du droit à la santé et à la sécurité des travailleursChapitre 1. L'obligation de sécurité : vecteur de construction du droit à la santé et à la sécurité du travailleurs  Chapitre 2. L'amélioration de la réparation des atteintes au droit à la santé et à la sécurité des travailleursTitre 2. Surmonter les obstacles à l'effectivité du droit à la santé et à la sécurité des travailleursChapitre 1. Surmonter l'obstacle lié à l'éclatement du contentieux du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs  Chapitre 2. Surmonter les obstacles à la réparation des atteintes des victimes du risque professionnel


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2015-05-25

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