Coll. Droit privé et sciences criminelles, 126 p.

4e de couverture

L’erreur judiciaire hante autant qu’elle jalonne l’histoire de notre justice pénale. De l’affaire Calas à l’affaire Azzimani et El Jabri, en passant par l’affaire du courrier de Lyon, l’affaire Dreyfus ou l’affaire Marc Machin, nous avons tous en mémoire ces retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d’être disculpés, graciés ou réhabilités. Nous avons tous entendus les cris de ces innocents et l’écho des Zola, Voltaire ou Floriot dénonçant avec véhémence ces erreurs, que nous ressentons tous comme les plus grandes injustices.

Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d’éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs. Aussi, à l’heure où a été promulguée, le 20 juin 2014, une nouvelle loi portant réforme des procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives, il était intéressant pour des juristes français d’aller voir ce qui se passe ailleurs et d’essayer de comprendre les raisons de ces fiascos judiciaires.

Tel est l’objet du présent ouvrage qui permet au lecteur d’effectuer un petit tour du monde des erreurs judiciaires, avant de s’arrêter sur le droit français. Il décrypte tant le fonctionnement que les dysfonctionnements de la justice pénale, pour nous convaincre, en filigrane, que la meilleure façon de lutter contre l’erreur judiciaire est d’entretenir la culture du doute dans le procès pénal.

Sommaire

Avant-propos , par Xavier PIN, p. 11

Première partie : Droits étrangers

L’erreur judiciaire en Europe , par Jean PRADEL, p. 15

L’erreur judiciaire aux États-Unis , par Benjamin FIORINI, p. 27

L’erreur judiciaire en Afrique sub-saharienne , par Arnaud Frédéric HOUEDJISSIN, p. 14

Deuxième partie : Droit français

Le fait nouveau, approche d’un avocat général , par François-Louis COSTE, p. 59

La prévention de l’erreur et l’instruction , par Sofian ANANE, Alexis BAVITOT, Jason CORROYER, Camille KUREK et Audrey OUDOUL, p. 71

La réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive , par Alain TOURRET, p. 87

La réparation des conséquences de l’erreur judiciaire , par Jean-Baptiste Perrier, p. 93

L’avis de la Commission nationale consultative des droits de l’homme sur la réforme , par Christine Lazerges et Hervé HENRION, p. 107