# Droit de la propriété intellectuelle - Portail Universitaire du droit

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> Description : droit de la propriété intellectuelle, droit d’auteur - droits voisins - dessins et modèles - brevet - secrets - obtentions végétales - marques ...

## Parution

*Droit d’auteur - Droits voisins - Dessins et modèles - Brevet - Secrets - Obtentions végétales - Marques et autres signes distinctifs*

- **ISBN** : 978-2-275-16544-8
- **Éditeur** : LGDJ
- **Auteurs universitaires** : Pascal Kamina, Alexandre Quiquerez, Anne-Catherine Chiariny, Nicolas Binctin, Laurent Pfister

## Résumé

Présentation de l'éditeur
Matière spéciale du droit des biens, la propriété intellectuelle incarne les questions contemporaines de l’immatérialité tout en apportant une attention renouvelée pour les personnes physiques à l’origine de tous les biens intellectuels. Droit complexe, la propriété intellectuelle telle qu’exposée est le fruit du croisement de sources légales, jurisprudentielles et doctrinales nationales, européennes et internationales, dont l’OMC, prenant pleinement en considération les enjeux sociaux et les rapports géopolitiques.
Ce Traité propose une analyse unitaire et synthétique de la propriété intellectuelle et fournit un cadre théorique et pratique de compréhension de cette matière. Suivant une approche critique de celle-ci, il expose ses tensions communes comme les spécificités du droit d’auteur, du droit des brevets ou encore du droit des marques, l’ensemble sous la pression du droit du numérique. Il expose les réflexions internes de la propriété intellectuelle comme son intégration dans les autres champs du droit, ainsi que son utilisation stratégique.
Divisé en quatre parties, ce traité s’ouvre sur une approche théorique et historique. La deuxième partie est consacrée aux éléments propres à chacun des régimes de propriété intellectuelle. La troisième partie s’attache à analyser la diversité des actes d’exploitation des biens intellectuels et l’influence du droit du marché. Enfin, la quatrième partie détaille le contentieux de la propriété intellectuelle. Ces développements s’appuient sur une approche à la fois substantielle et processuelle du droit, envisagée tant dans sa dimension interne qu’internationale, intégrant le rôle croissant des offices comme de l’Arcom ainsi que les pratiques nouvelles générées par l’installation de la Juridiction unifiée du brevet.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2026-11-03

## Tags

Brevet, Droit de la propriété intellectuelle, Droit privé, Europe, Marques, Numérique, Propriété intellectuelle

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