# Fiscalité agricole et viticole approfondie - Portail Universitaire du droit

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> Description : fiscalité agricole et viticole approfondie, tome 1. impôts sur les bénéfices, présentation de l’éditeur l’exploitation agricole ou viticole est ...

## Parution

*Tome 1. Impôts sur les bénéfices*

- **ISBN** : 978-2-711-02404-9
- **Éditeur** : LexisNexis
- **Auteurs universitaires** : Pierre Michel

## Résumé

Présentation de l’éditeur
L’exploitation agricole ou viticole est soumise :




d’une part, à la fiscalité de droit commun des entreprises, c’est-à-dire, aux règles des bénéfices industriels et commerciaux ou de l’impôt sur les sociétés, simplement appliquées, sans textes particuliers, aux opérations agricoles et viticoles ;






d’autre part, à des règles propres aux bénéfices des activités agricoles et viticoles.




Ces règles spécifiques, ne sont pas pléthoriques : guère plus de soixante articles du Code général des impôts (annexes comprises), quelques centaines de décisions des juges administratifs et environ sept cent cinquante pages de la section BA du BOFIP.
Mais elles sont d’une complexité redoutable, associée à un impact financier bien supérieur au milliard d’euros.
L’auteur conduit, sur ces règles à la fois générales et spéciales, une réflexion approfondie, fondée sur un ensemble de références figurant dans plus de cinq mille neuf cents notes de bas de page et accompagnée de soixante-dix-huit études particulières.
Chaque question fait l’objet d’un examen exhaustif comportant un rappel des principes applicables, un exposé des conséquences réelles, y compris, s’il y a lieu, juridiques et sociales, et des exemples chiffrés.
Cet ouvrage permet ainsi aux dirigeants et divers conseils des exploitations agricoles et viticoles d’accéder à la gestion fiscale de celles-ci.
Michel-Pierre Madignier est docteur en droit privé et avocat spécialiste en droit fiscal et en droit rural honoraire.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2026-10-28

## Tags

Droit fiscal, Droit privé, Droit public, Droit rural, Droit viticole, Entreprise, Finance d'entreprise

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