# Financer les cultes et les philosophies - Portail Universitaire du droit

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> Description : financer les cultes et les philosophies, l'argent public au service du spirituel?, présentation de l’éditeur cet ouvrage entend rappeler pourquoi changer ...

## Parution

*L'argent public au service du spirituel?*

- **ISBN** : 978-2-800-41956-5
- **Éditeur** : Editions de l’Université de Bruxelles

## Résumé

Présentation de l’éditeur
Cet ouvrage entend rappeler pourquoi changer le régime des cultes en Belgique est indispensable.
Conçu il y a deux siècles, il n'a été adapté ni à la sécularisation profonde, advenue depuis quelques décennies, ni au développement du pluralisme convictionnel de la société belge. Tel qu’il est organisé en Belgique, le financement public des cultes et des organisations philosophiques non confessionnelles ne respecte ni le principe de séparation de l’Église et de l’État ni ceux d’égalité et de non-discrimination.
Examinant ensuite les modalités selon lesquelles d’autres États européens organisent leurs relations avec les religions, ce livre retient quelques dispositifs à porter à l’attention du législateur belge. Pointant les avantages mais aussi les inconvénients d’autres systèmes souvent recommandés, tel l’impôt philosophiquement dédié, il invite à développer un système entièrement neuf, tenant compte tant de la grande diversité confessionnelle de la Belgique d’aujourd’hui que de l’histoire singulière de notre pays, ainsi que de son architecture institutionnelle complexe.
Sommaire
INTRODUCTION
Chapitre 1. LES ORIGINES D'UN SYSTÈME
1.1 Un régime hybride1.2 Un système avantageux pour l’Église1.3 La loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes1.4 Un système très stable1.5 L’élargissement des bénéficiaires1.6 La régionalisation
Chapitre 2 LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME
2.1 Le rôle de l’Autorité fédérale2.2 Les dispositions régionales
Chapitre 3 LES PROBLÈMES RENCONTRÉS
3.1 L’absence de procédure de reconnaissance3.2 La question de l’organe représentatif ou «chef de culte»La représentation du culte islamiqueUn problème transversal3.3 Des discriminations multiples3.4 La question de l’enseignement3.5 Une séparation incomplète
Chapitre 4 QUELS SONT LES AUTRES MODÈLES?
4.1 Les Églises d’État4.2 Les régimes pluralistesLa reconnaissanceLa conventionL’impôt d’église L’impôt philosophiquement dédié4.3 Le régime de la séparation 
Conclusion VERS UN NOUVEAU SYSTÈME?


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2026-09-03

## Tags

Discrimination, Droit et religion, Droit privé, Droit public, Droit public, Etat, Histoire du droit, Inégalités, Institutions, Sécularité, Sociétés

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