# Le droit de la preuve face aux techniques numériques - Portail Universitaire du droit

> Source : [Portail Universitaire du Droit](https://univ-droit.fr)
> URL : https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/63118-le-droit-de-la-preuve-face-aux-techniques-numeriques-9782731413588
> Description : le droit de la preuve face aux techniques numériques, présentation de l'éditeur le droit de la preuve comprend l'ensemble des règles qui encadrent ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-731-41358-8
- **Éditeur** : Presses Universitaires d'Aix-Marseille
- **Auteurs universitaires** : Thomas Depaepe

## Résumé

Présentation de l'éditeur
Le droit de la preuve comprend l'ensemble des règles qui encadrent la preuve en justice, c'est-à-dire l'opération visant à faire reconnaître par un juge la véracité d'une allégation contestée.Si l'histoire du droit montre que l'existence de ce corpus est intemporelle, elle révèle aussi que son contenu a toujours été soumis à l'influence de divers facteurs et, en particulier, à celle du progrès technique. Ainsi, quantité de modifications ont été apportées aux règles classiques de preuve à partir des années 1970 en réaction à l'essor des techniques numériques dans la société. C'est à l'analyse de cette évolution que s'emploie l'étude, en se bornant toutefois à celle qu'a connue la réglementation applicable au contentieux privé.
Chemin faisant, il est démontré que le fait numérique a bouleversé l'équilibre séculaire du droit de la preuve, en entraînant un relâchement des liens noués autour de la conviction du juge par le système de preuve « légal », et en causant un resserrement corrélatif des entraves mises à la liberté du magistrat dans le système de preuve « moral ».
En cela, la recherche contribue plus généralement à nourrir la réflexion sur les relations qu'entretient l'ordre juridique avec le fait technique et, donc, sur les rapports du droit au fait.
Préface Françoise Labarthe, Professeur à l'université Paris-Saclay.
Thomas DEPAEPE est maître de conférences à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Ses principaux thèmes de recherche sont le droit des obligations et le droit du numérique.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2026-05-29

## Tags

Droit de la preuve, Droit du numérique, Droit privé, Droit public, Justice, Justice, procès et procédure, Numérique

---

*Portail Universitaire du Droit — [univ-droit.fr](https://univ-droit.fr)*