# Fonder la République par la loi (1792-1795) - Portail Universitaire du droit > Source : [Portail Universitaire du Droit](https://univ-droit.fr) > URL : https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/60712-fonder-la-republique-par-la-loi-1792-1795 > Description : fonder la république par la loi (1792-1795), le comité de législation de la convention nationale, présentation de l’éditeur un éclairage captivant ... ## Parution *Le Comité de Législation de la Convention nationale* - **ISBN** : 978-2-757-44582-2 - **Éditeur** : Presses Universitaires du Septentrion ## Résumé Présentation de l’éditeur Un éclairage captivant sur le quotidien d'un organe central de la Révolution, où s’est façonnée jour après jour la Première République.  Comment redonner à un peuple sa voix, sa loi, sa dignité ? Comment, au milieu du fracas, faire naître une République ? Entre 1792 et 1795, des hommes travaillent sans relâche à cette œuvre immense : fonder un ordre nouveau, non par la force, mais par le droit. Le Comité de législation de la Convention est leur lieu. Là, dans la rigueur du quotidien, juristes et représentants débattent, tâtonnent, construisent. Ce livre raconte cette fabrique silencieuse de la République. Il donne chair à celles et ceux qui, dans l'ombre des tribunes, ont cru que la loi pouvait changer le monde. En redonnant sa place à ce comité souvent oublié, il éclaire une vérité essentielle : la démocratie ne se décrète pas. Elle se bâtit, jour après jour, avec le peuple, pour le peuple. Une leçon précieuse en ces temps où la promesse républicaine demande à être réaffirmée.   Sommaire IntroductionExplorer l'inconnu : un premier regard sur le Comité de législation de la Convention nationale Partie 1. Métamorphoses d’un comité Chapitre 1. La genèse d’un comité dédiéA. La naissance des comités sous la ConstituanteB. Sous la Législative, un organisme devenu incontournable Chapitre 2. Les organisations successives du Comité de législation civile, criminelle et de féodalité de la Convention nationaleA. Des hommes et des idées, la composition du Comité de législation entre 1792 et 1795B. L’organisation progressive d’un laboratoire de la loi, interface entre pouvoir politique et expertise juridique Chapitre 3. Le Comité de législation au travailA. Présents et absents, l’enjeu de la participation aux séancesB. Organisation des séances et géographie du pouvoir au sein du Comité de législationC. L’infrastructure administrative du comité Partie 2. Préparer les lois dans la tempête Chapitre 4. Le Comité de législation face aux défis de l’an IIA. L’abolition des droits féodauxB. Le Comité de législation et la législation civile de l’an IIC. Codifier pour l’avenir à l’ère du gouvernement provisoire Chapitre 5. L’action du Comité de législation face à l’instauration d’un régime politique d’exceptionA. Le Comité face au procès de Louis XVIB. Le tournant du printemps 1793C. Faire connaître la loi d’exception et suivre sa mise en application Cahier photographique Chapitre 6. Le Comité de l’an II, une situation paradoxaleA. Un comité effacé, entre marginalisation et résilienceB. Le Comité de législation face à la violence populaireC. La défense du formalisme juridique dans la tourmente révolutionnaire Partie 3. Vers un comité de gouvernement Chapitre 7. Le décret du 7 fructidor an II (24 août 1794) et l’émergence d’une fonction gouvernementaleA. Penser les comités après ThermidorB. Le Comité de législation comme tiers de confianceC. La mise en oeuvre d’une fonction gouvernementale Chapitre 8. Le Comité de législation, outil de la justice de l’an IIIA. Le Comité de législation artisan de la déconstruction des lois de l’an IIB. Épurer et juger les coupablesC. Réparer : le droit des victimes et ses enjeux Conclusion.Le Comité de législation : un levier au service de la Révolution et de la République ## Métadonnées - **Catégorie** : Parutions - **Publié** : 2026-01-27 ## Tags Citoyenneté, Droit constitutionnel, Droit public, Histoire du droit, Histoire du droit, Histoire politique, Institutions, Régimes politiques, République --- *Portail Universitaire du Droit — [univ-droit.fr](https://univ-droit.fr)*