Justice de proximité et justiciables près de Saint-Tropez
La métamorphose de Thémis, 1773-1803
Fabien Salducci.
Presses Universitaires d'Aix-Marseille déc. 2025 Le temps de l’histoire 386 pages 38 €
9791032005842
Justice de proximité et justiciables près de Saint-Tropez
Parution Histoire du droit Justice, procès et procédure 9791032005842 Presses Universitaires d'Aix-Marseille Notice SUDOC

Présentation de l’éditeur

Alors que les débats actuels soulignent la complexité du droit et les lenteurs de la justice, la Révolution française en offre un exemple saisissant. Cette étude est la première qui étudie simultanément sur un temps long (trois décennies), et dans un espace restreint pour mieux cerner la complexité des phénomènes étudiés (approche microhistorique), les tribunaux de base d’Ancien Régime (justices seigneuriales) et ceux qui leur ont succédé à l’échelle de chaque canton, à la suite de la loi des 16-24 août 1790, les justices de paix. La justice devenant gratuite et l’appel proscrit pour les causes les moins importantes, est ainsi observé un changement important dans l’utilisation du tribunal local : ce dernier est désormais surtout sollicité pour véritablement trancher le différend, comme cela est toujours le cas aujourd’hui, et non simplement pour mettre la pression sur l’adversaire, comme il était d’usage avant la Révolution. La plupart des affaires sont ainsi traitées très rapidement, en l’espace d’une à deux semaines, rapidité sans doute inédite dans l’histoire de la justice civile française.