Présentation de l’éditeur

L'ouvrage Biens contrefaits et responsabilités propose une réflexion académique approfondie sur les enjeux complexes soulevés par la contrefaçon, en mobilisant des perspectives juridiques, économiques et sociologiques. À travers des contributions issues de disciplines variées, il analyse les dynamiques sous-jacentes à ce phénomène et ses implications, en particulier les responsabilités des différents acteurs impliqués, qu'il s'agisse des consommateurs, des opérateurs économiques ou des régulateurs. L'ouvrage examine également les dispositifs juridiques et technologiques visant à limiter l'accès aux produits contrefaits, tout en mettant en lumière les défis liés aux transactions trans-frontalières et les spécificités de secteurs sensibles tels que les biens numériques et pharmaceutiques.

En s'inscrivant dans le cadre conceptuel du droit de la responsabilité, cet ouvrage offre une étude rigoureuse et multidimensionnelle des interactions entre contrefaçon, responsabilité et innovation dans un contexte marqué par la globalisation économique.

Structuré en quatre grandes thématiques, cet ouvrage explore, dans un premier temps, les liens entre la contrefaçon, le comportement des consommateurs et les nouvelles formes de responsabilités économiques, interrogeant notamment les motivations des acheteurs et les évolutions législatives liées aux produits numériques défectueux. La deuxième thématique se concentre sur les mécanismes permettant de restreindre l'accès aux biens contrefaits, qu'il s'agisse de la régulation de la publicité en ligne, des actions douanières ou des problématiques relatives à l'accès à la connaissance. La troisième partie analyse la dimension internationale de la responsabilité, en s'intéressant particulièrement aux réseaux transfrontaliers et aux enjeux propres à certains secteurs critiques, tels que les médicaments. Enfin, la dernière section aborde les apports du droit commun et de la responsabilité contractuelle, en examinant notamment les relations contractuelles, les stratégies d'innovation et les marchés publics dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon.

Grâce aux contributions de chercheurs et de praticiens, cet ouvrage constitue une ressource incontournable pour comprendre les dimensions juridiques, économiques et sociales de la lutte contre la contrefaçon et pour identifier des pistes d'action concrètes face à ce fléau global.

Contributions de Apolline BERNARD, Diogo Costa CUHA, Julie DAGHER, Claire DESPRES Laïsa FERREIRA, Rémi FOUQUE, Camille JALICOT, Clotilde JOURDAIN-FORTIER, Stéphanie LE CAM, André LE ROUX, Romain MEYERS, Delphine SARFATI-SOBREIRA.