Les constitutions ont bonne presse. Associées à des marques de progrès, elles nourrissent depuis leur apparition les imaginaires politiques des peuples aspirant à l’émancipation. L’histoire du constitutionnalisme est pourtant bien loin du récit que l’on en fait communément. Les textes constitutionnels n’ont en effet jamais eu les vertus qu’on leur...

Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur...

Comment définir la diligence et la vigilance en droit public ? Si la diligence et la vigilance sont bien connues du droit international et européen, elles ont plus récemment enrichi le droit public interne, et sont principalement déployées dans trois champs thématiques : droits humains et droit pénal, environnement, et régulation des activités économiques.

Or,...

Dans de nombreux textes, séries ou films relevant du genre de la politique-fiction (Star Wars) ou de la fantasy (Crimson Peak) le droit occupe une place non négligeable. Les univers fantastiques se caractérisent ainsi paradoxalement par l’invention de sociétés dont les normes et les lois sont souvent très élaborées. Imaginaire juridique et littéraire se...

La prescription, une aberration ? Un déni de justice ? Une violence faite aux victimes ?

Notre époque, contre toutes celles qu’ils l’ont précédé, pense que la prescription des poursuites doit être reculée, encore et encore, voire totalement supprimée. Qu’il faudrait poursuivre et condamner sans égard pour le temps qui a passé. Que la Justice...

Le 17 juin 2022, l’Institut de sciences criminelles de Poitiers et l’Association française de droit pénal ont rendu hommage au Professeur Jean PRADEL au cours d’une journée d’étude organisée à la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers. Le présent ouvrage prolonge cet hommage en reproduisant les interventions des différents...