Présentation de l’éditeur

La notion de « raisonnable » est fort utilisée en droit social.

Cette notion recouvre-t-elle uniquement le « bon sens » ? Pouvons-nous proposer des critères pour la définir ?

C’est le thème choisi par la revue Chroniques de droit social qui a organisé son colloque en mars 2024. Cet ouvrage constitue les actes de ce colloque.

Sous la coordination scientifique de Henri Funck et Isabelle Van Hiel, cet ouvrage rassemble des contributions de spécialistes en droit social qui se sont interrogés sur cette notion de raisonnable dans différents domaines du droit du travail et de la sécurité sociale.

Sommaire

• La transformation numérique de la relation de travail. Entre l'utilisation raisonnable des nouvelles technologies et l'utilisateur déraisonnable - Frédéric Robert
• La législation fédérale sur l’égalité de genre : une royale plantation de choux - Jean Jacqmain
• Les délais de prescription en sécurité sociale sont-ils raisonnables ? - Henri Funck
• Réflexions autour du délai de 3 jours en matière de licenciement pour motif grave : festina lente... - Hervé Deckers
• Le règlement collectif de dettes, ou le tonneau des Danaïdes - Gauthier Mary
• L'article 8.4, alinéa 5, du livre 8 du Code civil : une échappatoire au caractère manifestement déraisonnable des (autres) règles de preuve - Steve Gilson et France Lambinet
• Une réduction du niveau de protection sociale peut avoir des justifications raisonnables - en particulier à propos de la limitation des allocations d'insertion dans le temps - Matthieu Simon 
• Vesterkte rechtsbescherming tegen discriminatie  in arbeidsbetrekkingen: slaat de slinger door ? - Stephanie Raets
• Is de tussenkomst van de rechter bij collectieve geschillen (on)redelijk? - Isabelle Van Hiel   
• Een kritiek van de Rede: over de definitie, ongeschreven beginselen en codificatie van het socialezekerheidsrecht - Freek Louckx
• Is de toegang tot de arbeidsgerechten nog 'redelijk' ? - Dirk Torfs
• De redelijkheid van het arbeidstijdenrecht (in het licht van telewerk en het 'Nieuwe Werken') - Sara Huybrechts
• Iedereen 'neutraal'? Over de redelijkheid van een neutraliteitsplicht op de werkvloer - Evelien Timbermont en Louize Knops