Présentation de l’éditeur

Bail de longue durée, l’emphytéose confère au preneur un droit réel immobilier. Initialement conçu comme un outil de droit rural, ce bail connaît un renouveau grâce aux propriétaires et aux exploitants de monuments historiques. Pour ces derniers, la pratique révèle des combinaisons multiples, mêlant acteurs de droit public et/ou de droit privé. Dans ce...

Présentation de l'éditeur

La manière de s'habiller peut n'être que la traduction d'un besoin (climatique, professionnel...) ou, au contraire, être lourdement signifiante (uniformes, vêtements religieux ou traduisant un signal sexuel...). Le vêtement peut être, également, l'expression de deux comportements contraires : la volonté de se singulariser (parures des chefs, habillements des...

Présentation de l'éditeur

La gastronomie est l'art de jouir, de manière raffinée, de la fonction de s'alimenter, l'hédonisme de la bonne chère. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d'abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d'être un enjeu économique et sociétal. En tant qu'art (même mineur), en tant qu'élément du patrimoine culturel, la...

Coll. Droit du Patrimoine culturel et naturel, 350 pages Présentation de l'éditeur

Le droit ne permet plus aujourd’hui de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel. L’internationalisation des relations, la complexification des situations et la diversité des enjeux historiques, politiques, diplomatiques, économiques, spirituels, sont autant de raisons...

Présentation de l’éditeur

La référence au patrimoine est désormais multidimensionnelle, au point que l’on pourrait s’interroger sur l’amplitude des domaines restant hors de son périmètre.

Échappant à l’approche étroite du patrimoine privé conçu en termes de propriété des biens et capitaux, le Code du patrimoine concerne le seul patrimoine entendu sous l’angle culturel,...

Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage réunit les contributions d’universitaires, en droit des contrats, droit du patrimoine, droit des sociétés, etc. sur des thèmes actuels et faisant écho à des évolutions législatives et jurisprudentielles importantes au plan théorique et pratique.

 

Sommaire

- Propos introductifs, F. CHENEDE, professeur à l’université Jean...

Présentation de l'éditeur

Notion cardinale, l’insaisissabilité peine à trouver son identité. L’insaisissabilité se singularise pourtant par la fonction sociale qu’elle défend. En cela, elle est constitutive d’un ensemble de biens réservés et catégorisés au sein du patrimoine du débiteur : le patrimoine d’insaisissabilité. Le régime de l’insaisissabilité a été étudié,...

Présentation de l'éditeur

Après que Philippe Théry a dispensé son dernier cours, nombreux sont ceux qui ont souhaité rendre hommage à la profondeur peu commune de son enseignement et de ses écrits. La sûreté et l'autorité de sa pensée dans les différents champs disciplinaires qu'il a investis donnent à son œuvre une importance qui justifiait de toute évidence qu'il en fût ainsi,...

Présentation de l'éditeur

Le droit des régimes matrimoniaux régit l'ensemble des rapports patrimoniaux des époux : la répartition des biens, l'attribution des pouvoirs, la liquidation de leurs intérêts. Longtemps, il s'est limité au couple marié, mais il recouvre désormais les autres modes de conjugalité (concubinage et pacte civil de solidarité) qui emportent eux aussi des effets...

Présentation de l'éditeur

Ce livre des amis, initiative de l’Institut Art & Droit, est rédigé et publié en l’honneur de François Duret-Robert, grande figure du droit du marché de l’art. Véritable pionnier dans ce domaine, il a enseigné cette discipline dans plusieurs universités françaises, à l’École du Louvre et à l’Institut du patrimoine. Parallèlement, il a pendant...