# 1941 - Portail Universitaire du droit

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## Parution

*Genèse et développements d'une loi sur l'archéologie*

- **ISBN** : 978-2-111-57660-5
- **Éditeur** : La Documentation française

## Résumé

Présentation de l’éditeur
Cet ouvrage propose une analyse de la genèse et des évolutions du droit de l'archéologie en France. Depuis, la loi du 27 septembre 1941 sur les règlements des fouilles archéologiques et jusqu'à celle du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive, nous assistons à une mise en lumière des conditions d'élaboration des législations en vigueur, dans leur contexte historique, juridique et administratif. Les auteurs retracent en six chapitres les enjeux institutionnels, patrimoniaux et sociétaux qui ont façonnés, et construisent encore, le droit de l'archéologie.
Auteur(s) moral(aux) : Comité d'Histoire du Ministère de la Culture
 
Sommaire
IntroductionUne lecture de la genèse du droit de l'archéologieRecueil de textes officiels, 1838-1941
PARTIE I Présences du droit dans l'histoire de l'archéologie
Chapitre 1 L'histoire des sciences et la normalisation des pratiques archéologiquesChapitre 2 L'archéologie dans les institutions et l'action publique au XIXe siècle et au début du XXe siècle
PARTIE II Le projet de loi de 1910 relatif aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie
Chapitre 1 Un projet en réaction à la liberté de disposer des collections archéologiquesChapitre 2 Un projet circonstanciel et contesté
PARTIE III La loi du 27 septembre 1941, socle d'une réglementation des fouilles archéologiques
Chapitre 1 Le projet de loi dans son contexteChapitre 2 Les ambivalences de la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiquesChapitre 3 La loi du 27 septembre 1941, matrice d'un droit de l'archéologie
PARTIE IV La conversion à l'archéologie préventive par la loi du 17 janvier 2001
Chapitre 1 Synopsis d'un droit de l'archéologie préventiveChapitre 2 Approches comparatives d'un modèle juridique
PARTIE V
Chapitre 1 Le développement d'un service public de l'archéologieChapitre 2 L'archéologie dans les territoiresChapitre 3 De nouveaux territoires du droit 
PARTIE VI Mutations et transitions du droit de l'archéologie
Chapitre 1 Les expressions internationales du droit de l'archéologie Chapitre 2 Perspectives patrimoniales de l'archéologieChapitre 3 Enjeux sociétaux de l'archéologie
ConclusionUn droit de l'archéologie, entre conscience et conservationImaginer l'archéologie et le droit.Un recueil iconographique, 1847-2017Orientations bibliographiques


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2024-10-11

## Tags

Archéologie, Droit administratif, Droit de la recherche, Droit du patrimoine, Droit privé, Droit public, Histoire du droit, Histoire du droit, Services publics

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