Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage propose une analyse de la genèse et des évolutions du droit de l'archéologie en France. Depuis, la loi du 27 septembre 1941 sur les règlements des fouilles archéologiques et jusqu'à celle du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive, nous assistons à une mise en lumière des conditions d'élaboration des législations en vigueur, dans leur contexte historique, juridique et administratif. Les auteurs retracent en six chapitres les enjeux institutionnels, patrimoniaux et sociétaux qui ont façonnés, et construisent encore, le droit de l'archéologie.

Auteur(s) moral(aux) : Comité d'Histoire du Ministère de la Culture

Sommaire

Introduction
Une lecture de la genèse du droit de l'archéologie
Recueil de textes officiels, 1838-1941

PARTIE I Présences du droit dans l'histoire de l'archéologie

Chapitre 1 L'histoire des sciences et la normalisation des pratiques archéologiques
Chapitre 2 L'archéologie dans les institutions et l'action publique au XIXe siècle et au début du XXe siècle

PARTIE II Le projet de loi de 1910 relatif aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie

Chapitre 1 Un projet en réaction à la liberté de disposer des collections archéologiques
Chapitre 2 Un projet circonstanciel et contesté

PARTIE III La loi du 27 septembre 1941, socle d'une réglementation des fouilles archéologiques

Chapitre 1 Le projet de loi dans son contexte
Chapitre 2 Les ambivalences de la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques
Chapitre 3 La loi du 27 septembre 1941, matrice d'un droit de l'archéologie

PARTIE IV La conversion à l'archéologie préventive par la loi du 17 janvier 2001

Chapitre 1 Synopsis d'un droit de l'archéologie préventive
Chapitre 2 Approches comparatives d'un modèle juridique

PARTIE V

Chapitre 1 Le développement d'un service public de l'archéologie
Chapitre 2 L'archéologie dans les territoires
Chapitre 3 De nouveaux territoires du droit 

PARTIE VI Mutations et transitions du droit de l'archéologie

Chapitre 1 Les expressions internationales du droit de l'archéologie 
Chapitre 2 Perspectives patrimoniales de l'archéologie
Chapitre 3 Enjeux sociétaux de l'archéologie

Conclusion
Un droit de l'archéologie, entre conscience et conservation
Imaginer l'archéologie et le droit.
Un recueil iconographique, 1847-2017
Orientations bibliographiques