Présentation de l’éditeur

L’énergie occupe une place centrale – qui ne cesse de s’amplifier – dans l’actualité politique et économique de l’Europe. Les efforts pour accroître notre production d’énergie à partir de sources renouvelables, dont en particulier les éoliennes, sont plus que jamais nécessaires pour lutter contre le changement climatique, ainsi que pour réduire notre dépendance aux énergies fossiles et aux États qui les exportent.

Cet ouvrage explore certaines des principales questions juridiques soulevées par le développement de projets éoliens, en Région wallonne. Les auteurs, spécialistes en la matière, partagent leurs connaissances et perspectives sur les thèmes juridiques essentiels liés à la mise en œuvre de ces projets. Sont notamment abordés les aspects de droit administratif (concurrence, urbanisme, environnement), les principaux éléments de droit civil et des contrats, ou encore le droit fiscal et financier.

Que vous soyez juriste d’entreprise, représentant de pouvoirs publics, avocat, notaire, développeur de projet éolien, expert en énergie, ou tout simplement intéressé par le domaine, cet ouvrage offre une occasion précieuse d’approfondir votre compréhension des enjeux juridiques et des défis liés aux projets éoliens en Région wallonne.

Auteur(s) : Arianne Salvé, Bart Van Hyfte, Benjamin Reuliaux, Benoît Renaud, Charles-Henri d’Udekem d’Acoz, Gauthier Ervyn, Laurent Delmotte, Laurent Vercauteren, Michèle Grégoire, Olivier D'Aout, Olivier Vandingenen, Pierre-Yves Erneux, Thomas Hazard

Sommaire

Au service de sa majesté Éole, le droit des biens : aspects civils et fiscaux, Olivier D’Aout, Pierre-Yves Erneux, Benoît Renaud et Arianne Salvé

L’attribution et l’exécution concurrentielles des contrats publics éoliens, Gauthier Ervyn

Aspects urbanistiques et environnementaux du développement éolien en Wallonie : actualités jurisprudentielles et législatives, Thomas Hazard et Benjamin Reuliaux

Aspects de droit aérien : examen des contraintes aéronautiques et de la réglementation de l’usage des drones (UAS) en rapport avec le secteur éolien, Laurent Delmotte, Olivier Vandingenen et Bart Van Hyfte

Éoliennes et bail à ferme : les droits et obligations de chacun, Charles-Henri d’Udekem d’Acoz

Modalités et garanties du financement des éoliennes, Laurent Vercauteren et Michèle Grégoire