En 2008, le Maroc a initié une réforme politique visant à restructurer son paysage sportif, générant des opinions divergentes. Cette publication explore le cadre institutionnel et juridique du sport, en analysant les mécanismes et les lacunes des dispositions légales, ainsi que l’efficacité de la législation sportive en vigueur.

Les auteurs proposent...

L'adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l'organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales en tant qu'acteurs habituels de ce...

Cette recherche sur le droit au sport des personnes e situation de handicap explore des contrées peu investies par le droit, identifie des questionnements et propose des solution juridiques concrètes.

Elle véhicule un double enjeu social et juridique d'importance dès lors que les personnes handicapées, qui représentent 15% de la population mondiale selon...

Le 23 mai 2006, une ordonnance instituait en France un Code du sport. Une telle codification aurait pu marquer une stabilisation de la législation dans ce domaine. Elle a, au contraire, agi comme un stimulus pour le législateur et le gouvernement qui n’ont cessé, depuis, de multiplier les lois et règlements et donc de modifier non seulement le contenu du code...

En dépit de sa nature privée, le Code mondial antidopage impacte les ordres juridiques nationaux. L’application du Programme mondial antidopage (composé notamment du Code mondial antidopage et de standards internationaux applicables en matière d’accréditation des laboratoires, d’éducation, etc.) implique l’action coordonnée des pouvoirs publics, en particulier,...

Sujet de droits et d’obligations, le footballeur mineur, du fait de sa faiblesse d’esprit comme de corps, doit être protégé. Juridiquement incapable, chaque décision concernant sa personne et ses biens, prise en son nom et pour son compte, doit l’être dans son intérêt. Mais pour que cet intérêt soit effectivement protégé, il faut l’imposer aux différents...