conf-97828079430631


Parution : 08/2024
Editeurs : Intersentia
Larcier
ISBN : 978-2-8079-4306-3
Site de l'éditeur

Les grands arrêts inspirants du droit de l'environnement

Sous la direction de Marie-Sophie de Clippele, Delphine Misonne

Présentation de l’éditeur

La protection et l’amélioration de la qualité de l’environnement par le droit résultent non seulement des avancées législatives mais aussi des enseignements que nous livrent les juges. C’est de l’étincelle provoquée à l’occasion d’un litige, entre certains conservatismes et de nouvelles aspirations conceptuelles plus en phase avec l’évolution de la société, que surgissent parfois des situations de basculement favorables à une meilleure protection des écosystèmes et des humains dans leur environnement, en particulier lorsque le terrain était préparé par la doctrine ou des revendications collectives.

Le présent ouvrage présente une sélection de trente grands arrêts récents, qui forment la trame d’un droit de la protection de l’environnement résolument contemporain. Ces arrêts sont aussi considérés comme inspirants, en ce sens qu’ils ouvrent l’imagination et osent tailler des brèches, dans une matière toujours en devenir. Chaque commentaire d’arrêt suit d’ailleurs une structure identique, afin d’en rendre la lecture aisée, et se termine sur son « effet d’encyclie », soit sa force inspirante et transformatrice, à l’image des frémissements qu’un seul point d’impact peut causer, par circularité, à la surface de l’eau.

La sélection retenue est insérée dans un narratif faisant le pari de la fluidité et de l’accessibilité, qui invite le lecteur, même non spécialiste, à situer et identifier les principaux enjeux dont il est discuté dans ces décisions de cours suprêmes au XXIe siècle, à l’appui mais aussi à la croisée des ordres juridiques, de manière globale et vu de Belgique en particulier.

L’ambition du présent ouvrage, à mettre dans toutes les mains – en ce compris celles des étudiants et des praticiens –, est de montrer comment et à quelles conditions le droit en vigueur, au creux des grandes ou plus modestes batailles le portant un jour ou l’autre devant les cénacles juridictionnels, est en mesure de contribuer à un meilleur respect de l’environnement et des êtres vivants – ces êtres qui le forment mais aussi en dépendent.

Delphine Misonne : Professeure à l’UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles, chercheuse qualifiée au FNRS, directrice du CEDRE

Marie-Sophie de Clippele : Professeure en droit à l’UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles, Chaire droit de la nature et droit de la culture.

L’ouvrage rassemble les contributions de Chiara Armeni, Camille Bertaux, Charles-Hubert Born, Victor Davio, Camille de Bueger, Marie-Sophie de Clippele, Michel Delnoy, Nicolas de Sadeleer, Sébastien Du Pont, Hugo Echeverría, Yaffa Epstein, Christine Frison, Benoit Gors, Francis Haumont, Gabrielle Mathues, Delphine Misonne, Matthias Petel, Adélie Pomade, Gerhard Roller, Jacques Sambon, Hendrik Schoukens, Sophie Seys, Alicja Sikora, Emmanuel Slautsky, Xavier Thunis, Vladimir Thunis, François Tulkens, Norman Vander Putten, Dries Van Eeckhoutte, Elien Verniers et Pierre Walckiers.

Grands arrêts , 536 pages.  115,00 €