Présentation de l’éditeur

Fin 2023, la cryptosphère comptait déjà 1,980 million de jetons. Cinq mois plus tard, ce chiffre a grimpé à plus de 2,522 millions.

Êtes-vous prêt à vous prémunir contre les difficultés liées à la conformité et à la fiscalité des crypto-actifs ? Ne cherchez pas plus loin ! Voici le recueil de conformité et de fiscalité des crypto-actifs, un véritable outil pour naviguer facilement dans le paysage juridique complexe de l’industrie des crypto-actifs.

Conçu par une équipe de professionnels de la fiscalité et de la compliance des crypto-actifs, ce recueil coordonné par Marem Aoucheva vous permet de vous conformer aux règles et d’éviter les erreurs qui peuvent s’avérer coûteuses.

Notre équipe d’experts, dont des avocats fiscalistes de renom, a fait les recherches pour vous, en compilant et en analysant tous les textes juridiques pertinents en vigueur en Belgique, au Grand-Duché de Luxembourg et en France, pour vous fournir un guide complet et facile à comprendre.

Ce recueil qui se présente comme un guide pratique annoté vous propose non seulement une compilation de lois et de textes réglementaires, mais aussi un aperçu de la situation pour chaque pays et des explications écrites pour rendre les textes encore plus accessibles.

Ce guide est l’outil de travail par excellence pour tous les acteurs du secteur des crypto-actifs, que vous soyez un particulier, une entreprise ou un professionnel. Il est accompagné d’un glossaire des définitions les plus courantes du secteur des crypto-actifs.

Ne vous perdez plus dans le labyrinthe juridique de l’industrie des crypto-actifs, mettez la main sur ce recueil commenté, et restez conforme et informé en toute simplicité.

Auteur(s) : Alex Pham, Baptistin Alaime, Dave van Moppes, Jean-Pascal Michaud, Mikhail Djaksigoulov, Toon Proost.

Sommaire

Partie I. Dispositions réglementaires

Chapitre 1. Droit international
Chapitre 2. Droit européen
Chapitre 3. Droit belge
Chapitre 4. Droit français
Chapitre 5. Droit luxembourgeois

Partie II. Dispositions fiscales

Chapitre 1. La fiscalité des cryptos-actifs à l'international
Chapitre 2. La fiscalité des cryptos-actifs en Belgique
Chapitre 3. La fiscalité des crypto-actifs en France
Chapitre 4. La fiscalité des crypto-actifs au Grand-Duché de Luxembourg