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Parution : 06/2024
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2472-3079-2
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La doctrine et le Conseil constitutionnel

Sous la direction de Samy Benzina, Julien Jeanneney

Présentation de l’éditeur

Le Conseil constitutionnel a toujours été scruté par des professeurs de droit. Au gré des mutations de l'institution et de ses pouvoirs, leur relation a néanmoins évolué en profondeur depuis soixante-cinq ans. Le recul historique permet désormais d'en restituer la complexité et les ambivalences sur la longue durée. Ont été réunis, dans cette perspective, des professeurs et des praticiens issus de traditions doctrinales et de pays divers, afin qu'ils examinent sous un jour nouveau les individus, les générations, les méthodes et les échanges intellectuels qui ont contribué à tisser ce lien singulier et changeant. Ainsi se dessine, au fil de ces pages, un tableau original, propre à renouveler la réflexion sur la manière française d'étudier et de rendre la justice constitutionnelle, ainsi plus généralement que sur la contribution respective des professeurs et des juges à la formation de la culture constitutionnelle française.

ContributeursJordane Arlettaz, Denis Baranger, Olivier Beaud, Nicole Belloubet, Samy Benzina, Guillaume Boudou, Bertrand-Léo Combrade, Guillaume Drago, Benjamin Fargeaud, Aurore Gaillet, Julien Jeanneney, Matthias Jestaedt, Elina Lemaire, Anne Levade, Bertrand Mathieu, Benoît Plessix, Agnès Roblot-Troizier, Dominique Rousseau, André Roux, Charles-Édouard Sénac, Michel Troper, Ariane Vidal-Naquet, Gustavo Zagrebelsk.

 

Sommaire

Avant-propos. La doctrine et le Conseil constitutionnel, entre attractions, indifférences et rejets, par Samy Benzina, professeur à l’Université de Poitiers et Julien Jeanneney, professeur à l’Université de Strasbourg

Entretien avec Robert Badinter, par Samy Benzina, professeur à l’Université de Poitiers et Julien Jeanneney, professeur à l’Université de Strasbourg

PREMIÈRE PARTIE. INCARNATIONS

Léo Hamon et le Conseil constitutionnel

Moderato cantabile, par Olivier Beaudprofesseur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

François Goguel et le Conseil constitutionnel. Un réformiste aux accents stoïciens, par Guillaume Boudouprofesseur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

Georges Vedel et le Conseil constitutionnel. Un défenseur inébranlable, par Charles-Édouard Sénac, professeur à l’Université de Bordeaux

François Luchaire et le Conseil constitutionnel. L’éternel conseiller, par Jordane Arlettazprofesseure à l’Université de Montpellier

Louis Favoreu et le Conseil constitutionnel. Une influence fugace, par Bertrand-Léo Combrade, professeur à l’Université de Poitiers

DEUXIÈME PARTIE. GENERATIONS

La doctrine et le Conseil constitutionnel. Des panégyriques à la critique, par Benjamin Fargeaudprofesseur à l’Université de Lorraine

L’étude des décisions du Conseil constitutionnel, entre bonheurs et infortunes, par Julien Jeanneney, professeur à l’Université de Strasbourg

Table ronde. Le contentieux constitutionnel. Essor et légitimation d’une discipline, sous la présidence d’Agnès Roblot-Troizier, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec Guillaume Drago, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas, Bertrand Mathieu, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Dominique Rousseau, professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, André Roux, professeur émérite de Sciences-po Aix

TROISIÈME PARTIE. METHODES

La jurisprudence constitutionnelle française : méthode ou bricolage ? par Denis Barangerprofesseur à l’Université Paris-Panthéon-Assas

L’inconscient administrativiste dans la doctrine constitutionnaliste, par Ariane Vidal-Naquetprofesseure à l’Université d’Aix-Marseille

Constitutionnalistes et administrativistes face à leurs juges, par Benoît Plessix, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas. 283

La « dogmatique », dénominateur commun de la doctrine et de la Cour constitutionnelle fédérale allemande, par Aurore Gailletprofesseure à l’Université Toulouse-Capitole et Matthias Jestaedt, professeur à l’Université Albert-Ludwig de Fribourg-en-Brisgau

L’influence de la doctrine sur la Cour constitutionnelle italienne, par Gustavo Zagrebelski, ancien président de la Cour constitutionnelle italienne, professeur émérite de l’Université de Turin

QUATRIÈME PARTIE. INFLUENCES

Délibérer en lisant. La doctrine inflence-t-elle le Conseil constitutionnel ? par Samy Benzina, professeur à l’Université de Poitiers

« Doctrine » organique et doctrine captive. Internaliser pour mieux contrôler ? par Elina Lemaireprofesseur à l’Université de Bourgogne

Le Conseil constitutionnel, une institution sans doctrine ? par Anne Levadeprofesseure à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Nicole Belloubet, ancienne membre du Conseil constitutionnel, professeure de droit public

Thèmes & commentaires. Actes , 440 pages.  62,00 €