conf-97828079379941


Parution : 06/2024
Editeur : Larcier
ISBN : 978-2-8079-3799-4
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Les pourvois en cassation

Sous la direction de Bruno Maes,  Fabrice Mourlon Beernaert,  Stefaan Sonk

Présentation de l’éditeur

Le présent ouvrage est, par la qualité de ses auteurs, leur diversité et l’approche à la fois théorique et pratique, des pourvois en cassation en toutes matières, civile, sociale, pénale, disciplinaire et administrative, un outil indispensable pour toutes celles et tous ceux qui sont intéressés par ce recours extraordinaire et particulier à divers égards.

Les nombreux aspects liés à la préparation, à l’introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.

Cet ouvrage de référence existe tant en français qu’en néerlandais, en version papier et électronique.

Préface d'André Henkes, procureur général à la Cour de cassation, et épilogue de Beatrijs Deconinck, premier président de la Cour de cassation, Président de la Cour de Justice Benelux.

L’ouvrage ressemble les contributions de Matthias Van Der Haegen, Stijn Van Schel, Roel Verheyden, Fabrice Mourlon Beernaert, Maximilien Arnoldy, Sidney Berneman, Filip Van Volsem, Marc Baetens-Spetschinsky, Steven Van Overbeke, Thierry Werquin, Alain Winants, Bruno Maes, Eric Brewaeys, Geoffroy de Foestraets, Stefaan Sonck, Paul Van Rillaer, Sara Melis, Bart Wylleman, Damien Vandermeersch et Catherine Idomon.

Bruno Maes : Avocat à la Cour de cassation, Professeur émérite à la VUBrussel

Fabrice Mourlon Beernaert : Avocat à la Cour de cassation, Assistant à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles

Stefaan Sonck : Avocat

818 pages.  100,00 €