Présentation de l’éditeur

À l’occasion du centenaire de la mort de l'écrivain Franz Kafka (1883-1924), universitaires, magistrats, traducteur, éditeur et artistes se réunissent autour de son œuvre pour analyser le regard qu’il pose sur la justice, son fonctionnement, son rôle, ses insuffisances, et ce qu’elle dit de notre humanité.

Le 3 juin 1924, à l’âge de 40 ans,...

Présentation de l’éditeur

Alors que le "Grand débat national" fait ressurgir le spectre du passage à une nouvelle Constitution, sur fond d'exigence d'une "meilleure égalité" fiscale et d'une "plus grande participation" citoyenne, la référence - justifiée ou non - à la chute de l'Ancien Régime vient rappeler que cette année accueillera également l'anniversaire des 230 ans de la Déclaration...

Coll. Droit public, 294 pages ISBN : 9-782-8-4934-199-5

 

Présentation de l'éditeur

A l’heure de l’inflation normative, une réflexion sur la fin du Droit peut paraître paradoxale, voire aller à contre-courant des mutations contemporaines du droit. En outre, les nombreux travaux relatifs à ces mêmes mutations et aux transformations du droit ces...

Présentation de l’éditeur

Toutes les garanties procédurales permettant à un accusé de se défendre contre une accusation sont assurées devant les juridictions pénales internationales. Les instruments juridiques de ces juridictions sont d’ailleurs souvent présentés comme constituant un modèle de consécration du principe des droits de la défense. Pour autant, une partie des professionnels...

Présentation de l’éditeur

Pour le centenaire de la fin de la Grande Guerre, le Conseil d’État publiait 122 avis rendus au Gouvernement durant la période 1914-1918. Ces avis, souvent renvoyés à la hâte et rédigés dans la précipitation, révèlent la façon dont le Conseil d’État, par sa fonction consultative, a soutenu l’État dans l’effort de guerre. Cet ouvrage se propose...

Présentation de l’éditeur

This book comprises the proceedings of the XXXIV Congress of the European Lawyers’ Union (U.A.E.) held on 25 June 2021 under the theme A European Union of Justice: challenges for judicial cooperation in Europe.

The 2021 U.A.E. Congress, exceptionally held via videoconference due to the COVID pandemic, brought together an impressive roster of speakers, including...

Présentation de l’éditeur

Le génie d’Aladin a-t-il bien exécuté son contrat ? Le prince charmant peut-il embrasser la belle au bois dormant sans son consentement ? La méchante reine doit-elle être condamnée pour avoir tenté d'empoisonner Blanche Neige ? Que donnera le contrôle fiscal du roi Midas ? Le Prince peut-il épouser la petite sirène ? Le meunier peut-il déshériter...

Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage constitue le premier numéro d'une nouvelle collection des Presses de l'Université Toulouse Capitole intitulée "Perspectives du droit privé".

Cette recherche, menée en partenariat avec la Première présidence de la Cour de cassation, prend appui sur un travail d’analyse des décisions depuis le 1er octobre 2019 dans les principales branches...

Présentation de l’éditeur

Les balbutiements des États africains francophones autour de la pratique de la dualité juridictionnelle révèlent la réalité d’un processus d’importation mal maîtrisé du modèle français. Si le procès de ce modèle peut ainsi être ouvert sur cet espace, il ne saurait aboutir à sa condamnation systématique.

La spécificité grandissante du contentieux...