L’instauration de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) conduit à s’interroger sur l’émergence d’un droit processuel constitutionnel en France et sur les conséquences que ce phénomène peut avoir sur le contrôle de constitutionnalité des lois. En particulier, en inscrivant le contrôle a posteriori dans une procédure contradictoire et en confiant aux...

Le 10 juin 1944, une compagnie appartenant à la division Waffen SS Das Reich massacre à Oradour-sur-Glane 643 personnes. Neuf ans plus tard, en 1953, sont jugés au Tribunal militaire de Bordeaux 64 ex-soldats accusés d'avoir participé à ce crime de guerre, 21 prévenus seulement étant présents : 7 Allemands et 14 Alsaciens dont 13 étaient des incorporés de...

Devenues « outre-mer » dans les années Trente, les colonies françaises laissaient deviner des fins pressenties que la Seconde Guerre mondiale allait définitivement imposer. Dès 1945, commence un long processus de décolonisation qui culminera avec les dernières indépendances dans les années 1970. Ces événements historiques majeurs, s'ils marquent la naissance...

Rousseau a été souvent lu comme un auteur indifférent à l’action, essentiellement tourné vers la critique des sociétés existantes. Il est vrai qu’il ne conçoit pas l’action dans la perspective d’un progrès historique. Passé un point pour lui déjà atteint par les sociétés modernes, la tendance au déclin est certaine. Mais Rousseau s’est aussi...

Il y a un siècle, en 1924, une grave crise politique aboutissait à la démission forcée du Président de la République Alexandre Millerand sous la pression des députés du Cartel des Gauches. Cette crise constitutionnelle découlait directement de la pratique présidentialiste mise en oeuvre par le chef de l'Etat depuis son accession à l'Elysée en septembre...

Le séisme politique que fut la disqualification de Lionel Jospin et la présence au second tour de l'élection présidentielle du candidat d'extrême-droite, Jean-Marie Le Pen, occulte encore aujourd'hui les cinq années qui ont précédé. Elles furent pourtant un moment important de l'histoire de la gauche française avec une union qui crée la surprise en remportant...