Présentation de l'éditeur
Le présent Manuel de droit des Communautés européennes de Nicola Catalano est un ouvrage pionnier du droit européen. Il témoigne de l’esprit visionnaire de l’un des pères des traités qui a également été juge à la Cour de justice des Communautés européennes.
Cette édition remastérisée et enrichie intègre les observations sous les arrêts fondateurs Van Gend en Loos et Costa c. Enel, l’auteur étant un fervent fédéraliste européen. L’ouvrage reflète également sa vision avant-gardiste de l’intégration européenne et de ses avantages.
Ce livre revêt une importance toute particulière dans la prolongation des célébrations du 70e anniversaire de la Cour de justice et du 60e anniversaire de l’arrêt Van Gend en Loos.
Texte compilé par Fabio Pappalardo, administrateur à la Cour de justice UE
Préface d'Antonio Tizzano, professeur émérite de droit de l’Union européenne auprès de l’Université La Sapienza, Rome
Introduction par Amedeo Arena
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE. – ÉLÉMENTS ET STRUCTURES ANALOGUES OU COMMUNS AUX TROIS COMMUNAUTÉS
CHAPITRE PREMIER. Les institutions
CHAPITRE II. Les sources du droit
CHAPITRE III. Les sujets
CHAPITRE IV. Les dispositions financières
DEUXIÈME PARTIE. LA STRUCTURE ET LES ASPECTS PARTICULIERS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER
CHAPITRE PREMIER. Les principes fondamentaux
CHAPITRE II. Les entreprises
CHAPITRE III. Les dispositions transitoires
CHAPITRE IV. Les investissements, les interventions financières et les aides
CHAPITRE V. Les interventions sur la production
CHAPITRE VI. Le régime de la concurrence
CHAPITRE VII. Salaires et mouvements de la main-d’oeuvre
CHAPITRE VIII. Transports
TROISIÈME PARTIE. LA STRUCTURE ET LES ASPECTS PARTICULIERS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE
CHAPITRE PREMIER. Les principes fondamentaux
CHAPITRE II. La libre circulation des marchandises
CHAPITRE III. L’agriculture
CHAPITRE IV. La libre circulation des personnes et des services
CHAPITRE V. La libre circulation des capitaux
CHAPITRE VI. Les transports
CHAPITRE VII. Les règles de concurrence
CHAPITRE VIII. Les dispositions fiscales
CHAPITRE IX. Le rapprochement des législations
CHAPITRE X. La politique économique de la communauté
CHAPITRE XI. La politique sociale
CHAPITRE XII. La banque européenne d’investissement
CHAPITRE XIII. Association des pays et territoires d’outre-mer
CHAPITRE XIV. Les accords d’association avec la Grèce et la Turquie
QUATRIÈME PARTIE. LA STRUCTURE ET LES ASPECTS PARTICULIERS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE
CHAPITRE PREMIER. L’objet de la communauté
CHAPITRE II. Le développement de la recherche et la diffusion des connaissances scientifiques et techniques
CHAPITRE III. La protection sanitaire et le contrôle de sécurité
CHAPITRE IV. La production de l’énergie nucléaire
CHAPITRE V. Le marché commun nucléaire
CONSIDÉRATIONS FINALES
