# Manuel de droits des communautés européennes - Portail Universitaire du droit

> Source : [Portail Universitaire du Droit](https://univ-droit.fr)
> URL : https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/51753-manuel-de-droits-des-communautes-europeennes
> Description : manuel de droits des communautés européennes, présentation de l'éditeur le présent  manuel de droit des communautés européennes  de nicola catalano ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-802-77334-4
- **Éditeur** : Bruylant

## Résumé

Présentation de l'éditeur
Le présent Manuel de droit des Communautés européennes de Nicola Catalano est un ouvrage pionnier du droit européen. Il témoigne de l’esprit visionnaire de l’un des pères des traités qui a également été juge à la Cour de justice des Communautés européennes.
Cette édition remastérisée et enrichie intègre les observations sous les arrêts fondateurs Van Gend en Loos et Costa c. Enel, l’auteur étant un fervent fédéraliste européen. L’ouvrage reflète également sa vision avant-gardiste de l’intégration européenne et de ses avantages.
Ce livre revêt une importance toute particulière dans la prolongation des célébrations du 70e anniversaire de la Cour de justice et du 60e anniversaire de l’arrêt Van Gend en Loos.
Texte compilé par Fabio Pappalardo, administrateur à la Cour de justice UE
Préface d'Antonio Tizzano, professeur émérite de droit de l’Union européenne auprès de l’Université La Sapienza, Rome
Introduction par Amedeo Arena
 
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE. – ÉLÉMENTS ET STRUCTURES ANALOGUES OU COMMUNS AUX TROIS COMMUNAUTÉS
CHAPITRE PREMIER. Les institutionsCHAPITRE II. Les sources du droitCHAPITRE III. Les sujetsCHAPITRE IV. Les dispositions financières
DEUXIÈME PARTIE. LA STRUCTURE ET LES ASPECTS PARTICULIERS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER
CHAPITRE PREMIER. Les principes fondamentauxCHAPITRE II. Les entreprisesCHAPITRE III. Les dispositions transitoiresCHAPITRE IV. Les investissements, les interventions financières et les aidesCHAPITRE V. Les interventions sur la productionCHAPITRE VI. Le régime de la concurrenceCHAPITRE VII. Salaires et mouvements de la main-d’oeuvreCHAPITRE VIII. Transports
TROISIÈME PARTIE. LA STRUCTURE ET LES ASPECTS PARTICULIERS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE
CHAPITRE PREMIER. Les principes fondamentauxCHAPITRE II. La libre circulation des marchandisesCHAPITRE III. L’agricultureCHAPITRE IV. La libre circulation des personnes et des servicesCHAPITRE V. La libre circulation des capitauxCHAPITRE VI. Les transportsCHAPITRE VII. Les règles de concurrenceCHAPITRE VIII. Les dispositions fiscalesCHAPITRE IX. Le rapprochement des législationsCHAPITRE X. La politique économique de la communautéCHAPITRE XI. La politique socialeCHAPITRE XII. La banque européenne d’investissementCHAPITRE XIII. Association des pays et territoires d’outre-merCHAPITRE XIV. Les accords d’association avec la Grèce et la Turquie
QUATRIÈME PARTIE. LA STRUCTURE ET LES ASPECTS PARTICULIERS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE
CHAPITRE PREMIER. L’objet de la communautéCHAPITRE II. Le développement de la recherche et la diffusion des connaissances scientifiques et techniquesCHAPITRE III. La protection sanitaire et le contrôle de sécuritéCHAPITRE IV. La production de l’énergie nucléaireCHAPITRE V. Le marché commun nucléaire
CONSIDÉRATIONS FINALES


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2024-01-18

## Tags

Droit européen, Droit privé, Droit public, Institutions, Intégration

---

*Portail Universitaire du Droit — [univ-droit.fr](https://univ-droit.fr)*