"Il volume raccoglie i contributi di un primo gruppo di lavoro riunito nell’ambito del nostro progetto France-Italie: allers-retours nato nel 2018. Si tratta di un progetto che si propone come luogo di incontro aperto agli storici del diritto italiani e francesi interessati ad approfondire le influenze reciproche esercitate dalle due culture giuridiche, come dalle loro legislazioni e prassi concrete.

Il...

Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur...

Premier titulaire de la chaire de droit constitutionnel de la Faculté de droit à Paris, Pellegrino Rossi (1787-1848) demeure aujourd’hui encore une figure méconnue. Doyen de la Faculté, pair de France, académicien puis ministre du Pape Pie IX, le constitutionnaliste est une figure incontournable de la doctrine juridique du XIXe siècle. L’ouvrage se propose...

L'infamie est un jugement sur la "fama", la réputation des hommes ou des femmes, construit par le regard de la société et régulé par la justice à partir du XIIème siècle. Certaines catégories "d'infâmes" ont traversé l'histoire, tels les Juifs, les lépreux, les sorcières, d'autres comme les mendiants, les filles-mères, les prostituées ou femmes violées,...

Le traitement spécial et différencié évoque les efforts déployés par le système GATT/OMC pour faciliter l’intégration des pays en développement (PED) dans le système commercial multilatéral. Au temps du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade [En français : Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce]), les parties contractantes ont...

L’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d’activités est de plus en plus systémique et l’engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l’IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes...

Les contrats d’affaires, entendus comme les contrats conclus entre professionnels, sont, depuis la seconde moitié du XXe siècle, les premiers moteurs de l’évolution de la théorie générale des contrats.

Mais s’ils suscitent l’intérêt, c’est aussi parce qu’ils ne sont pas seulement saisis par un droit civil qui a su reconnaître (très officiellement...