Coll. Systèmes, 152 pages ISBN : 978-2-275-05051-5

 

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Les groupes parlementaires sont devenus des acteurs incontournables de la vie des assemblées. Leur rôle n'a cessé de croître et leur présence de s'affirmer.

Pour l'Assemblée nationale comme pour le Sénat, les groupes...

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Le patrimoine, l’art et le droit, réunis ici dans un même élan, entretiennent des rapports plus étroits et plus riches qu’un simple rapprochement des mots ne semble a priori l’indiquer.

Qu’il soit d’intérêt religieux, archéologique ou, plus immédiatement, culturel, le patrimoine constitue un objet juridique dont l’universalité proclamée...

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Étudier les relations entre mode et droit peut sembler surprenant, tant ces deux notions évoquent des éléments contradictoires : le droit est supposé être austère, la mode frivole ; là où le droit prétend à la stabilité, la mode est en permanent renouveau. Leur interaction est pourtant indéniable. En réunissant des contributions des spécialistes des...

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Que vaut l’épée de la Justice face à un sabre laser ou à un tir de pistolet blaster ? Le juriste n’apparaîtrait-il pas incongru au milieu des Wookies ou des Gungans ? Décidément, les mondes dépeints dans Star Wars semblent de prime abord étrangers au Droit. Et pourtant…

À la réflexion, les Jedi, comme les Sith, n’ont-ils pas un Code ?...

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Le ForInCIP, Forum International sur la Constitution et les Institutions Politiques, propose une réflexion sur les institutions politiques, de leurs règles de fonctionnement à leur mise en œuvre politique, en adoptant une méthode de travail comparative, thématique et complémentaire. La méthodologie comparative se traduit par la dimension internationale du Forum,...

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Institué pour garantir l’État de droit, le juge constitutionnel d’Afrique subsaharienne ne cesse de faire évoluer son office. Sur le plan juridictionnel, il s’affirme comme un « juge ordinaire d’exception » en développant un véritable procès constitutionnel, ce, grâce aux techniques et méthodes empruntées aux juges administratif et judiciaire. Sur...

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Caractérisée comme une rupture d’équilibre, la crise est aujourd’hui souvent mondiale ou régionale. Néanmoins, les ordres juridiques nationaux conservent une compétence majeure de gestion des crises face à l’inertie, l’inaction ou l’absence de compétence des ordres supranationaux. Face à la crise s’impose la nécessité d’agir et de décider...