9782247168286175


Parution : 10/2023
Editeur : Sirey
ISBN : 978-2-2471-6828-6
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Notice SUDOC

Droit du contentieux administratif_


Présentation

La présentation universitaire classique des règles de procédure applicables devant le juge administratif consiste pour un observateur extérieur, en les opposant à celles régissant le procès civil, à tenter de dévoiler les arcanes du droit du contentieux administratif en décrivant la composition des juridictions administratives, les règles de compétence juridictionnelle et de recevabilité des recours, le déroulement de l'instance et les voies de recours ouvertes contre les décisions des juges.

À rebours de cette évocation parfois austère et désincarnée du contentieux administratif, le présent ouvrage propose une analyse pratique et critique des règles générales organisant le fonctionnement de la justice administrative au travers de leur appréhension par le requérant, confronté à un juge maîtrisant intégralement le déroulement de son procès. L'ouvrage offre en ce sens une exploration matérielle et technique de l'intérieur du procès administratif, tel qu'il est vécu par l'usager du service public de la justice administrative.

Le lecteur y retrouvera également des réflexions doctrinales sur l'ensemble des grandes notions innervant le droit du contentieux administratif, et l'analyse de la jurisprudence tant classique que moderne des juridictions administratives régissant le déroulement du procès administratif (plus de 5 000 références, à jour au 1er juillet 2023).

Ce manuel est ainsi destiné non seulement aux étudiants en droit, enseignants et aux praticiens de la procédure administrative contentieuse (avocats, magistrats et membres du Conseil d'État), mais également aux justiciables qui souhaitent découvrir cette matière dont la maîtrise est essentielle pour la défense des droits des administrés.

Éclairé par l'enseignement de la matière à l'Université et une pratique quotidienne de celle-ci en cabinet d'avocat au Conseil d'État, puis d'avocat à la Cour depuis près de vingt ans, ce manuel intéressera spécialement les étudiants préparant l'examen d'entrée à l'école du barreau (CRFPA) et le concours de recrutement direct des conseillers de tribunaux administratifs et de cours administratives d'appel.

Université , 784 pages.  35 €

Discussions autour de l'ouvrage :

Droit du contentieux administratif
Droit du contentieux administratif du 04 décembre 2023.

Conférence organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté

La distinction des recours
La distinction des recours du 13 décembre 2023.

Conférence organisée par le Centre de Recherche Léon Duguit, Université d'Evry sous la direction du Professeur Florian Poulet, Professeur à l'Université d'Evry Paris-Saclay

Droit du contentieux administratif
Droit du contentieux administratif du 19 janvier 2024.

Conférence organisée dans le cadre des "Entretiens de l'IRENEE" par l'Université de Lorraine

L'actualité de la distinction des contentieux
L'actualité de la distinction des contentieux du 09 février 2024.

Conférence organisée par le CERDACFF, Faculté de droit, Université Côte d'Azur

L'office du juge administratif, les procédures d'urgence et la protection des libertés
L'office du juge administratif, les procédures d'urgence et la protection des libertés du 21 février 2024.

Conférence organisée par le CREDESPO, Université de Bourgogne sous la direction de Yan Laidié, Professeur à l’UB et Eloi Krebs, Maître de conférences à l’UB