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La loyauté est nécessaire dans tous les rapports de droit. Consistant à être correct vis-à-vis des autres et de soi-même, celle-ci envahit, pour ne pas dire frappe, les droits du XXIe siècle au point d'en devenir l'un des éléments constitutifs.

Le présent ouvrage propose d'aborder la loyauté et le droit au travers d'extraits de textes et de décisions...

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Le droit des relations mondiales (ou droit des relations internationales) entend apporter des normes aux mouvements du monde. Il est en ce sens extrêmement fragile mais parvient dans certaines circonstances à stabiliser les rapports entre États ou à apaiser (voire à conjurer) les conflits entre eux. Il concerne même (d’une façon paradoxale) les zones d’invisibilité...

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Le présent ouvrage propose d’aborder le pouvoir mis en risque (ou mis en danger) au travers d’extraits de textes et de décisions de justice. C’est ainsi l’occasion, par un travail de synthèse, d’examiner les bouleversements du pouvoir (ou les fragilités de celui-ci) par les agitations du monde et plus encore les mécanismes de l’anarchie, de la trahison,...

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Les femmes furent pendant longtemps exclues du champ conceptuel (ou de celui de la pensée).

L’une des façons pour elles de conquérir cet espace consista – à partir d’un peu plus de la moitié du xixe siècle – à poursuivre des études supérieures et obtenir des doctorats. Le chemin parcouru ressembla bien souvent à un chemin de croix (impossibilité...

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La rébellion − qui consiste en un acte d’opposition plus ou moins violent − perturbe ou bouleverse l’environnement au sein duquel elle se manifeste et peut être à l’origine d’un procès ou modifier le déroulement de celui-ci. L’histoire du droit révèle des rébellions au cours du procès de Jeanne d’Arc, des procès de l’insurrection des 12...

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Jean de La Fontaine a été bien plus qu’un poète dont l’esprit musardait dans Paris ou les champs.

Il a suivi des études de droit, été avocat en la cour du Parlement et élu à l’Académie française.

Il a observé les controverses et les chagrins du XVIIe siècle. Il s’est plus exactement – pour accomplir une œuvre – inspiré de la...

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L'auteur d'un projet de loi a parfois recours à des prestataires privés pour l'accompagner dans la rédaction de ses travaux préparatoires. Cette sollicitation des cabinets de conseil, qui a donc lieu lors de la préparation de la loi, au moment de sa conception, avant même le stade de sa gestation au sein du circuit législatif, suscite de nombreuses interrogations...

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Le Recueil Dalloz a deux cents ans !

Comment rendre hommage à cette revue, référence incontournable de la doctrine française, si ce n'est en regroupant certains des plus importants articles publiés dans ses colonnes ?

Cette sélection de cent chroniques permet de revenir sur certaines des périodes, les plus riches en innovations juridiques,...

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L’idée d’une étude sur la coutume dans l’océan Indien s’est imposée à la suite d’une recherche collective sur « La place de la coutume à Mayotte », menée pour le Ministère de la Justice, dont les travaux ont été présentés lors d’une journée de restitution organisée le 1er juin 2022 au Centre universitaire de formation et de recherche de...

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Quel peut être l’intérêt du présent recueil de travaux de recherche qui se sont étalés sur plusieurs décennies ?D’abord, il y a ce que les financiers appellent l’unité budgétaire. Une locution savante pour dire tout simplement que toutes les ressources et toutes les charges de l’État doivent être inscrites dans la seule et unique loi de finances...

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Un nain qui vole dans les airs, un amoureux éconduit qui décide de se venger de sa compagne par l’utilisation du revenge porn, un maire qui prend un arrêté « anti » Anne Hidalgo ou interdisant aux OVNIs de survoler sa commune, le Général de Gaulle grimé en Dark Vador, des animaux condamnés à la peine capitale, des candidats de téléréalité qui revendiquent...

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La discipline juridique aurait pour fil directeur la rationalité, ne se préoccupant pas des émotions ou s’en méfiant. Ce tableau mérite d’être nuancé, sinon d’être scruté de plus près. Cette problématique a fait l’objet d’un cycle de séminaires organisé de novembre 2020 à mai 2021 par l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne. En interrogeant...