Pourquoi n’arrive-t-on pas à juger les crimes que sont l’inceste, les abus sexuels, notamment commis par des religieux, ou encore des crimes de masse ? Parce qu’ils excèdent les possibilités actuelles de la justice pénale mais aussi parce que l’effroi qu’ils suscitent dépasse la question de la transgression de la loi et de la punition. Ils manifestent...

L'ouvrage traite les règles de procédure qui s'appliquent depuis l'infraction jusqu'à son jugement. Ces règles sont influencées par les instruments des droits de l'homme.

L'objectif est d'évaluer l'équilibre à réaliser entre sécurité et protection des droits et libertés fondamentaux.

La démarche consiste à ressortir les insuffisances des...

Toutes les garanties procédurales permettant à un accusé de se défendre contre une accusation sont assurées devant les juridictions pénales internationales. Les instruments juridiques de ces juridictions sont d’ailleurs souvent présentés comme constituant un modèle de consécration du principe des droits de la défense. Pour autant, une partie des professionnels...

Pour répondre à l’émotion suscitée par la médiatisation de faits divers de violences sexuelles commises sur des victimes mineures, le législateur a adopté les lois no 2018-703 du 3 août 2018 et no 2021-478 du 21 avril 2021. Ces textes ont pour éminent objectif de renforcer la protection de l’intégrité sexuelle des mineurs. Toutefois, de nombreux débats...

Depuis la parution du célèbre ouvrage Surveiller et punir de Michel Foucault, les études surveillancielles demeuraient limitées dans l'Hexagone, suivant au demeurant un double paradoxe. Révélées en France, elles s'y sont pourtant dissipées pour renaître par-delà ses frontières et ce, alors même que de façon inversement proportionnelle à cette discrétion...

Le département de droit pénal (IRJS) de l'Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne a été désigné par l'Association française de droit pénal pour organiser son congrès bisannuel. Il fut l'occasion d'organiser en Sorbonne, les 9 et 10 novembre 2023, un colloque mémorable consacré au « droit pénal de l'avenir ». Le présent volume en reprend les principales...