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Vers où s’achemine le droit des sociétés ? L’interrogation est d’autant plus légitime que le sentiment est parfois celui d’un droit déconstruit. Ce sentiment peut être vif en effet, dans la mesure où le droit des sociétés traditionnel était édifié par la loi du 24 juillet 1966, monument d’un droit servant entièrement à organiser la structure sociétaire....

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La soudaine et fulgurante expansion du devoir de loyauté suscite autant de surprise que de perplexité. En droit des contrats, sa présence interroge tant il paraît faire double emploi avec la bonne foi. L’analyse permet de relever que ces deux normes ne traduisent pas le même concept. La bonne foi traduit celui de fidélité à la parole donnée, et la loyauté,...

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Ce Manuel traite du droit commun et spécial des sociétés. Il aborde à la fois les sociétés commerciales et les sociétés civiles. Il est à jour de la jurisprudence et des réformes les plus récentes (y compris l’ordonnance du 24 mai 2023 sur les fusions, scissions, apports partiels d’actifs et opérations transfrontalières).

Il est destiné aux...

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« La plupart des hommes ont de la poésie une idée si vague, que ce vague même de leur idée est pour eux la définition de la poésie ». Au commencement de notre réflexion, nous étions tentés de transposer ces vers de Paul Valéry à la stratégie.

Mais la stratégie est souvent œuvre de l’ombre, conçue de sorte que la lumière puisse n’éclairer...

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L’idée d’une étude sur la coutume dans l’océan Indien s’est imposée à la suite d’une recherche collective sur « La place de la coutume à Mayotte », menée pour le Ministère de la Justice, dont les travaux ont été présentés lors d’une journée de restitution organisée le 1er juin 2022 au Centre universitaire de formation et de recherche de...

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Quel peut être l’intérêt du présent recueil de travaux de recherche qui se sont étalés sur plusieurs décennies ?D’abord, il y a ce que les financiers appellent l’unité budgétaire. Une locution savante pour dire tout simplement que toutes les ressources et toutes les charges de l’État doivent être inscrites dans la seule et unique loi de finances...

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Un nain qui vole dans les airs, un amoureux éconduit qui décide de se venger de sa compagne par l’utilisation du revenge porn, un maire qui prend un arrêté « anti » Anne Hidalgo ou interdisant aux OVNIs de survoler sa commune, le Général de Gaulle grimé en Dark Vador, des animaux condamnés à la peine capitale, des candidats de téléréalité qui revendiquent...