Sa naissance fut hésitante. Sa composition est régulièrement critiquée. Son utilité, périodiquement contestée. Pourtant, le Sénat a su résister aux bourrasques, se trouvant un rôle singulier, d’ailleurs assez différent de celui d’indispensable contrepoids à l’Assemblée nationale que lui avait imaginé le général de Gaulle. Aujourd’hui, la « seconde...

Ouvrage édité à l'occasion des 40 ans de la création des Ordres français et néerlandais du barreau de Bruxelles.

La scission du barreau de Bruxelles s'est faite par la loi du 4 mai 1984.

À l'occasion de cet anniversaire, les exécutifs des deux Ordres ont demandé à François Bruyns et Sebastiaan Vandenbogaerde de fournir un ouvrage retraçant...

Cet ouvrage est une sorte de petit guide pratique proche du terrain. Il analyse de manière critique les textes principaux applicables à la profession d’avocat. Il décode les adages qui souvent donnent une vision inexacte de la situation. Mais surtout il décrit la vie d’un avocat, de sa prestation de serment et même bien avant, à l’honorariat qui peut lui...

Sous l’égide de l’Union Internationale des Huissiers de Justice, Patrick Gielen, huissier de justice et rapporteur général du XXVe Congrès de l’UIHJ, coordonne cet ouvrage avec la collaboration de plus de septante experts du domaine. Cette analyse détaillée et complète vise à éclairer le rôle souvent mal compris de l’huissier de justice, mettant...

L’instauration de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) conduit à s’interroger sur l’émergence d’un droit processuel constitutionnel en France et sur les conséquences que ce phénomène peut avoir sur le contrôle de constitutionnalité des lois. En particulier, en inscrivant le contrôle a posteriori dans une procédure contradictoire et en confiant aux...

Le 10 juin 1944, une compagnie appartenant à la division Waffen SS Das Reich massacre à Oradour-sur-Glane 643 personnes. Neuf ans plus tard, en 1953, sont jugés au Tribunal militaire de Bordeaux 64 ex-soldats accusés d'avoir participé à ce crime de guerre, 21 prévenus seulement étant présents : 7 Allemands et 14 Alsaciens dont 13 étaient des incorporés de...

Cet ouvrage est un recueil de décisions commentées. Il rassemble une quarantaine de décisions insolites — c'est-à-dire, au sens du présent ouvrage, des décisions qui. par leur motivation, comportent un élément amusant, drôle, surprenant, voire stupéfiant.

Le parangon en est l'arrêt rendu par la cour d'appel de Riom le 7 septembre 1995 à propos...