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Parution : 03/2023
Editeur : Editions Amsterdam
ISBN : 978-2-3548-0266-0
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La Constitution maltraitée

Anatomie du Conseil constitutionnel


Présentation de l'éditeur

Pilier de la Ve République, le texte constitutionnel n’en est pas moins maltraité en permanence – et ce, par l’organe même censé en être le garant.

Si l’on évoque souvent la désaffection des Français à l’égard du politique, ce constat n’aboutit que rarement à une critique exigeante des institutions qui alimentent cette dynamique. C’est ce avec quoi Lauréline Fontaine entend rompre, en jetant une lumière crue sur la réalité de la justice constitutionnelle sous la Ve République. Au terme d’une enquête approfondie, elle pose un diagnostic accablant : loin d’être une véritable cour constitutionnelle, le Conseil constitutionnel demeure une instance essentiellement politique. Il ne constitue pas un « contre-pouvoir essentiel », mais une anomalie démocratique.

Au fil d’une réflexion solidement argumentée tant en fait qu’en droit, Lauréline Fontaine défait un à un les mythes qui entourent « les sages de la rue de Montpensier ». Pointant notamment l’absence d’une procédure contradictoire et de garde-fous qui les préservent des conflits d’intérêt, elle démontre que la manière dont la justice constitutionnelle est rendue en France est absolument incompatible avec les principes élémentaires de la démocratie et de l’État de droit.

280 pages.  20,00 €

Discussions autour de l'ouvrage :

La Constitution maltraitée. Anatomie du Conseil constitutionnel
La Constitution maltraitée. Anatomie du Conseil constitutionnel du 06 avril 2023.

Conférence organisée par Xavier Philippe, Responsable du centre Sorbonne constitutions & libertés et Professeur de droit public, ISJPS

La Constitution maltraitée. Anatomie du Conseil constitutionnel
La Constitution maltraitée. Anatomie du Conseil constitutionnel du 08 décembre 2023.

Séminaire général CURAPP-ESS organisé par Yannick Ganne, Céline Hervet et Nicolas Deffontaines

La Constitution maltraitée
La Constitution maltraitée du 03 avril 2024.

Conférence organisée par le Centre Michel de l'Hospital, Université Clermont Auvergne, sous la coordination de Marie-Elisabeth Baudoin, Pr de droit public.