Dans la deuxième moitié du 19e siècle, Vienne et Budapest sont devenues deux grandes capitales intellectuelles de l'Europe. L'Autriche-Hongrie est aussi à l'origine d'évolutions quelque peu oubliées en Europe occidentale, avec notamment une contribution exceptionnelle au développement de la culture juridique européenne. Les juristes de différentes nationalités, actifs dans...

La démocratie fait partie intégrante des valeurs défendues par l’Union européenne. Pourtant, l’Union européenne souffrirait depuis son origine d’un « déficit démocratique » et deviendrait même un obstacle au bon fonctionnement démocratique des États membres. Les partisans du Brexit se sont prévalus de cet argument lors du récent référendum au Royaume-Uni....

Malgré une abondante littérature sur le fonctionnement de la commission de discipline pénitentiaire, la doctrine s’est relativement peu intéressée à la place et au rôle de cet assesseur introduit en son sein à la faveur de la loi du 24 novembre 2009, dite loi pénitentiaire. L’article 91 de cette loi a en effet profondément réformé la composition de...

For centuries, since the Roman Empire's adoption of Christianity, the continent of Europe has been perceived as something of a Christian fortress. Today, the increase in the number of Muslims living in Europe and the prominence of Islamic belief pose questions not only for Europe's religious traditions but also for its constitutional make up. This book examines these...

L’ouvrage regroupe douze articles consacrés à autant de romans. L’étude des œuvres d’Orwell, de Koestler, Calvino, Saramago, Kleist... permet d’appréhender les relations État/citoyens. Et de comprendre que l’État devient « sans qualité » lorsqu’il méconnaît les libertés fondamentales des individus et la dignité de la personne humaine. Cela...

L'ordonnance du 10 février 2016 est un évènement majeur dans l'histoire du droit privé français. Alors que la matière n'avait guère connu de modification législative depuis 1804, le droit des contrats a été profondément réformé à cette occasion. Réunissant spécialistes du droit privé des contrats, historiens du droit et théoriciens du droit, le présent...

This book is providing a comparative analysis of Garnishment law and practice in notable jurisdictions ranging from United Kingdom to United States until India, Nigeria and Cameroon, and Iran treating age old questions and contemporary issues.

To give helpful background, understanding, and guidance, the book is updated with cases from the last several years,...

Succédant à un premier volume dédié aux discriminations invisibles faites aux femmes centré sur le droit français (Les femmes et le droit. Les discriminations invisibles. Journée nationale, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2024), ce second volume se propose d’analyser ces discriminations sous un angle international, en observant tour a tour les...