Tout ce que l'analyse littéraire est susceptible d'apporter à la connaissance ainsi qu'à la pratique du droit ! Motivation des décisions de justice, questions de style, interdiction pour le juge de trop se laisser aller à ses émotions (article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme) : un texte passionnant...

« Tout juriste est conservateur »...

Si la sentence de Ripert a fait mouche, c'est qu'elle semble sonner juste. Elle n'en reste pas moins ambivalente : reflète-t-elle une réalité sociologique ou une option politique ? Le juriste est-il prisonnier d'une série d'habitudes propres au Droit ? Faut-il alors l'en libérer ? Et comment ?

Ces questions méritent d'être...

La fréquence et l’intensité des épisodes météorologiques extrêmes tendent à augmenter au fil des années. Les vignobles français sont de plus en plus soumis à des cas fortuits.

À cela, s’ajoutent les maladies ainsi que la prolifération des insectes nuisibles qui atteignent les vignes.

Ce mémoire traite des évènements, notamment les...

Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n’est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence,...

Juriste, haut fonctionnaire, enseignant, grand voyageur et fin diplomate, Robert Tinlot (1931-2017) fit une carrière unique dans le monde du vin. Sur les traces des grands axes de ce parcours, les présents Mélanges présentent des aspects techniques du droit du vin utiles aux professionnels du secteur ou aux universitaires spécialistes de la matière. Cet hommage...

Le noyau dur de la législation rurale, pensé dans la seconde moitié du XXe siècle, repose sur un modèle alimentaire de type agro-industriel : des filières longues pour abonder des marchés lointains. La proximité spatiale et organisationnelle entre agriculture et alimentation est largement ignorée. Pourtant, la demande de relocalisation alimentaire est désormais...

Qu’est-ce donc que ces Communs dont tout le monde parle ? Leur origine est extérieure au monde juridique.

Grâce au prix Nobel d’Elinor Ostrom, certains économistes ont, au début du XXIe siècle, remis au goût du jour la théorie des communs que le biologiste Garrett Hardin, à travers sa fameuse « tragédie des communs » (1968), avait paru un temps...

La gestion et l'occupation de la terre font l'objet de débats permanents et passionnés. La concurrence entre les différents usages de l'espace rural n'a jamais été aussi forte, tandis que se pose dorénavant la question des qualités des sols qui seront légués aux générations futures. Au regard d'un droit ancien et dépassé par ces nouveaux enjeux, la nécessité...