Portail  Recherche  Actualités  Parutions  L’environnement : les citoyens, le droit, les juges

9782111577275


Parution : 10/2022
Editeur : La Documentation française
ISBN : 978-2-1115-7727-5
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

L’environnement : les citoyens, le droit, les juges

Regards croisés du Conseil d’État et de la Cour de cassation. Un colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d’État le 21 mai 2021

Conseil d'État

Présentation de l'éditeur

Issu du colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d’État du 21 mai 2021, cet ouvrage porte un nouveau regard sur les évolutions du droit de l’environnement. Enrichi de nombreuses notes, il offre une vision concrète et globale des questions juridiques majeures que soulève le droit environnemental. Les deux tables rondes analysent discutent et interrogent la globalisation du droit et du juge de la protection de l’environnement.

 

Sommaire

Séance d’ouverture

Première table ronde - Le droit environnemental : un droit global

Biographie des intervenants

Actes – Le droit environnemental : un droit global

Thématique n° 1 : Un droit transversal

Thématique n° 2 : La conciliation entre la protection de l’environnement et les droits fondamentaux

Thématique n° 3 : La protection de l’environnement dans le débat démocratique

Synthèse de la table ronde n° 1

Seconde table ronde - Le juge de la protection de l’environnement : un juge global ?

Biographie des intervenants

Actes – Le juge de la protection de l’environnement : un juge global ?

Thématique n° 1 : L’accès aux juges

Thématique n° 2 : le contrôle par les juges

Thématique n° 3 : l’effectivité de la solution juridictionnelle

Échanges avec la salle

Synthèse de la table ronde n° 2

Séance de clôture

Droits et Débats , 146 pages.  15,00 €

L’environnement : les citoyens, le droit, les juges
Actes du colloque L’environnement : les citoyens, le droit, les juges du 21 mai 2021.

La Cour de cassation et le Conseil d’État organisent une journée dédiée au rôle du juge dans le droit environnemental, afin d’étudier ensemble les spécificités de ce droit transversal et la manière dont les citoyens s’en saisissent.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2022 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech