Présentation de l'éditeur
Issu du colloque organisé par la Cour de cassation et le Conseil d’État du 21 mai 2021, cet ouvrage porte un nouveau regard sur les évolutions du droit de l’environnement. Enrichi de nombreuses notes, il offre une vision concrète et globale des questions juridiques majeures que soulève le droit environnemental. Les deux tables rondes analysent discutent et interrogent la globalisation du droit et du juge de la protection de l’environnement.
Sommaire
Séance d’ouverture
Première table ronde - Le droit environnemental : un droit global
Biographie des intervenants
Actes – Le droit environnemental : un droit global
Thématique n° 1 : Un droit transversal
Thématique n° 2 : La conciliation entre la protection de l’environnement et les droits fondamentaux
Thématique n° 3 : La protection de l’environnement dans le débat démocratique
Synthèse de la table ronde n° 1
Seconde table ronde - Le juge de la protection de l’environnement : un juge global ?
Biographie des intervenants
Actes – Le juge de la protection de l’environnement : un juge global ?
Thématique n° 1 : L’accès aux juges
Thématique n° 2 : le contrôle par les juges
Thématique n° 3 : l’effectivité de la solution juridictionnelle
Échanges avec la salle
Synthèse de la table ronde n° 2
Séance de clôture