Les grands procès criminels de l'Antiquité grecque nous plongent au coeur d'une société à la fois lointaine et proche de la nôtre. En ce sens, si la procédure pénale grecque peut apparaître archaïque en certains de ses aspects, elle est aussi d'une extrême modernité, par la recherche minutieuse de l'intention criminelle, le respect du contradictoire, des...

Il est des mensonges plus graves que d’autres, du moins au regard des considérations de chacun.

Le droit lui-même distingue les bons et mauvais mensonges. Par exemple, les fameux bonus dolus et malus dolus en droit des contrats. Quid en droit de la famille ? Dans un contexte de permissivité et de recul de l’ordre public, y compris de l’ordre public de...

Très tôt, il est apparu que l’exclusion, la neutralisation et l’humiliation du débiteur défaillant paralysaient l’efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de « rebondir ». 

Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant...

Professeur à la faculté de droit d’Orléans depuis son concours d’agrégation de droit privé, Catherine Thibierge est réputée pour ses travaux de recherche en droit des obligations et en théorie du droit. En droit des obligations, elle a renouvelé les questions communes aux nullités, aux restitutions, au contrat et à la responsabilité de l’avenir. Ce...

Dans la ligne droite de la rénovation du droit commun des contrats, réalisée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, la Chancellerie a confié au professeur Philippe Stoffel-Munck le soin de constituer une commission chargée de rédiger un avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux. Celui-ci a été rendu public par la Chancellerie en juillet...

Réunissant les actes du colloque qui s’est tenu à l’université de Nîmes le 7 octobre 2022, l’ouvrage entend discuter l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux, élaboré par la commission présidée par le professeur Philippe Stoffel-Munck.

Articulé autour des évolutions législatives envisagées, des défis à relever et de questions...

Consacrée dans le Code civil en 2007, la fiducie est analysée en un mécanisme doublement translatif de propriété par la majeure partie de la doctrine et le législateur, au moins dans les travaux parlementaires. Le fiduciaire est alors qualifié de propriétaire, ordinaire ou imparfait, durant l'opération. Celui-ci devant uniquement agir en vue d'accomplir la mission...