Portail  Recherche  Actualités  Parutions  L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie

97828027718831


Parution : 10/2022
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-7188-3
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie

Comparaison internationale et limites éthiques

Sous la direction de Raphaël Maurel

Présentation de l'éditeur

La pandémie de Covid-19 a engendré de nombreuses évolutions normatives, questionnant la capacité des États à réagir à l’urgence, la solidité des modèles démocratiques face aux enjeux sanitaires, la résistance des solidarités internes et internationales, ou encore la continuité des services publics. Alors que la plupart des États et institutions internationales n’avaient pas connu d’interruption de leurs activités depuis la Seconde Guerre mondiale, la pandémie a freiné, sinon suspendu, le temps judiciaire de nombre d’entre eux entre 2020 et 2022.

Le présent ouvrage dresse un tableau inédit des réactions des organes contentieux à l’urgence sanitaire, étudiant la manière dont plusieurs dizaines de juridictions étatiques internes, tribunaux arbitraux, cours régionales et internationales se sont adaptés pour poursuivre le règlement contentieux des litiges. En tenant compte des diversités des systèmes juridiques concernés, il étudie en particulier la mesure dans laquelle des réflexions ont pu être menées sur la bonne administration de la justice, la protection des données personnelles, la vulnérabilité des victimes, la transparence de l’institution ou encore la pérennisation de mesures exceptionnelles au cours de la crise.

Grâce à l’association de juristes universitaires, de praticiens, de philosophes et de spécialistes en psychologie, l’ouvrage met ainsi en lumière une « éthique de l’adaptation » à la pandémie, dont les modalités ont été variables selon les procédures étudiées. Il dessine également les enjeux auxquels seront confrontées les procédures contentieuses nationales et internationales dans les années à venir, esquissant en conclusion des pistes pour penser l’éthique du contentieux au quotidien.

 Avec la collaboration de Moïse Pezet

 

Sommaire

De l’éthique de l’adaptation des contentieux en temps de pandémie à l’éthique des contentieux dans l’ère numérique : Brève histoire d’une recherche fructueuse

Première partie. Mise en contexte

Deuxième partie. L’adaptation des procédures contentieuses internationales

Troisième partie. L’adaptation des procédures contentieuses régionales

Quatrième partie. L’adaptation des procédures contentieuses internes en France

Cinquième partie. L’adaptation des procédures contentieuses internes dans le monde

Droit administratif , 582 pages.  125,00 €

Document

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2022 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech