La Création artistique et littéraire en procès 1999-2019

Parution : 08/2022
Editeur : Classiques Garnier
ISBN : 978-2-4061-3277-6
Site de l'éditeur

La Création artistique et littéraire en procès 1999-2019

Anna Arzoumanov

Présentation de l'éditeur

Entre 1999 et 2019, l’art et la littérature ont été à l’origine d’un contentieux nourri que ce livre étudie dans une démarche pluridisciplinaire. Il combine des analyses quantitatives et qualitatives de la jurisprudence et présente les résultats d’entretiens menés avec des acteurs de ces procès.

Littérature et censure , Vol. 7 , 388 pages. 23,00 €

Place au silence
Présentation de l’éditeur
En se focalisant sur une cartographie de diverses tendances esthétiques qui traversent le paysage littéraire contemporain depuis la seconde moitié du XXe siècle, les articles de ce volume ont pour objectif de revisiter l’écriture du silence dans la parole littéraire.
Entre l’expérience d’ordre mystique et l’inscription du silence dans le récit....
Les chemins de Compostelle, itinéraire culturel européen et patrimoine mondial : histoire, enjeux et perspectives
Présentation de l’éditeur
Le pèlerinage vers Compostelle, où se trouve le tombeau de saint Jacques dit le Majeur, est une réalité millénaire (Rucquoi, 2014). Ce pèlerinage vit un renouveau depuis plus de 25 ans qui ne faiblit pas. Le nombre de pèlerins qui se sont rendus au sanctuaire pour retirer leur Compostela a été multiplié par 30 entre 1992 et 2022, pour arriver à un nombre...
Le droit des langues française et régionales
Présentation de l’éditeur
L'ouvrage explore le lien entre les langues et le système juridique, en mettant en lumière l'impact des réglementations sur la protection et l'usage des langues en France.
En suivant l'évolution historique de la langue française, un constat s'impose : de profonds liens unissent les questions linguistiques au droit. De l'Ordonnance de Villers-Cotterêts...
Divertissement et droit
Présentation de l’éditeur
Associer « divertissement » et « droit » peut prêter à sourire : l’un renvoie à l’amusement, à la légèreté, l’autre au sérieux, voire à l’austérité. Leur rencontre était toutefois inévitable. À travers l’étude d’activités divertissantes (spectacles animaliers, casinos, parcs d’attractions, cinéma, jeux vidéo...), l’ouvrage propose...
Procédure pénale marocaine
Présentation de l’éditeur
L'ouvrage traite les règles de procédure qui s'appliquent depuis l'infraction jusqu'à son jugement. Ces règles sont influencées par les instruments des droits de l'homme.
L'objectif est d'évaluer l'équilibre à réaliser entre sécurité et protection des droits et libertés fondamentaux.
La démarche consiste à ressortir les insuffisances des...
L'intégration de principes directeurs du procès dans le contrôle de constitutionnalité des lois
Présentation
L’instauration de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) conduit à s’interroger sur l’émergence d’un droit processuel constitutionnel en France et sur les conséquences que ce phénomène peut avoir sur le contrôle de constitutionnalité des lois. En particulier, en inscrivant le contrôle a posteriori dans une procédure contradictoire et en confiant aux...
L’effectivité des droits de la défense devant les juridictions pénales internationales
Présentation de l’éditeur
Toutes les garanties procédurales permettant à un accusé de se défendre contre une accusation sont assurées devant les juridictions pénales internationales. Les instruments juridiques de ces juridictions sont d’ailleurs souvent présentés comme constituant un modèle de consécration du principe des droits de la défense. Pour autant, une partie des professionnels...
L'affaire d'Oradour-sur-Glane
Présentation de l’éditeur
Le 10 juin 1944, une compagnie appartenant à la division Waffen SS Das Reich massacre à Oradour-sur-Glane 643 personnes. Neuf ans plus tard, en 1953, sont jugés au Tribunal militaire de Bordeaux 64 ex-soldats accusés d'avoir participé à ce crime de guerre, 21 prévenus seulement étant présents : 7 Allemands et 14 Alsaciens dont 13 étaient des incorporés de...
Jurisprudence en droit des marques CJUE
Présentation de l’éditeur
À l’occasion du 50e anniversaire de l’Association Benelux pour le droit des marques et modèles (BMM), cet ouvrage présente une collection de résumés courts mais percutants des décisions les plus importantes de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), de la Cour de Justice Benelux (CJBen) et de la Cour de justice de l’Association européenne de...
Libre promenade au pays de la propriété intellectuelle
Présentation de l’éditeur
Cet ouvrage propose un autre regard sur la propriété intellectuelle. C’est bien d’une promenade, d’une flânerie au gré des curiosités et des envies qui sont celles de l'auteur qu’il s’agit. Cet ouvrage n’a d’autre vue que de suggérer au lecteur des pistes de réflexion pour mieux appréhender ce domaine, en empruntant à l'histoire, l’économie,...
La propriété partagée
Présentation de l’éditeur
En s'appuyant sur une analyse de multiples notions et outils juridiques contemporains (bail réel solidaire, baux commerciaux et ruraux, droit réel de jouissance spéciale, licence copyleft, monuments historiques, patrimoine commun etc.) permettant le partage des utilités d'un bien entre plusieurs titulaires, l'ouvrage démontre la possibilité de repenser le droit...
Les incertitudes de la propriété intellectuelle
Présentation de l’éditeur
Profondément marqué par un phénomène d’amplification voire d’expansion, le droit de la propriété intellectuelle constitue le siège de nombreuses incertitudes, génératrices de risques collectifs. Constitue-t-il un frein à l’innovation ou plutôt un moteur de son partage ? Est-il un verrou liberticide ou, au contraire, un garant de la liberté de la création...

Droit et culture
Justice, procès et procédure
Droit de la propriété intellectuelle
Droit et littérature
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Appel

Jurimétrie

Appel

Où en est le Nouvel ordre économique international à l’ONU ?

Appel

Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?

Appel

Le pouvoir d’élaboration des politiques internationales de l’UE

Conférence

Transformation numérique et exclusion sociale

Conférence

40 ans de dématérialisation des titres en France

Journée d'étude

Le « déploiement » des sciences sociales ?

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Justice et Contrat

Vidéothèque des manifestations scientifiques

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La Création artistique et littéraire en procès 1999-2019

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Place au silence

Les chemins de Compostelle, itinéraire culturel européen et patrimoine mondial : histoire, enjeux et perspectives

Le droit des langues française et régionales

Divertissement et droit

Procédure pénale marocaine

L'intégration de principes directeurs du procès dans le contrôle de constitutionnalité des lois

L’effectivité des droits de la défense devant les juridictions pénales internationales

L'affaire d'Oradour-sur-Glane

Jurisprudence en droit des marques CJUE

Libre promenade au pays de la propriété intellectuelle

La propriété partagée

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