Présentation de l'éditeur

Quelle est aujourd'hui l'utilité du droit de l'urbanisme ? Après un rappel de ses objectifs initiaux et de son évolution au cours des dernières décennies, sont analysés les textes juridiques les plus récents porteurs de nouveaux objectifs qualitatifs et environnementaux.

Mais au-delà de l'analyse, cet ouvrage dresse un bilan qui s'appuie sur le regard croisé de ses auteurs. Le regard d'une universitaire qui s'est attachée à rendre compte du « voulu » du législateur à travers l'étude d'une prolifération de textes juridiques. Le regard d'un praticien de l'urbanisme qui, sur le terrain, a été confronté à l'application du droit et à son « vécu », tant par les élus locaux que par les citoyens.

Les auteurs sont ainsi conduits à poser une question essentielle : quels sont les critères d'une bonne règle de droit ? Deux axes d'interrogation émergent. Tout d'abord, quelle peut être l'efficacité du droit de l'urbanisme face à la multitude d'objectifs politiques, économiques et sociétaux éventuellement contradictoires auxquels il doit répondre ? Ensuite, quel doit être le rôle assuré par le droit de l'urbanisme dans le contexte complexe de la décentralisation et de la multiplication des acteurs publics et privés ?

Cet ouvrage est destiné aux étudiants, aux élus, aux professionnels et aux divers publics attentifs au devenir des villes et des territoires.

Jocelyne Dubois-Maury est professeur émérite à l'université Paris-Est Créteil. Elle y a dirigé l'Institut d'urbanisme de Paris devenu École d'urbanisme de Paris. Ses enseignements et ses recherches ont porté sur le droit de l'urbanisme et de l'environnement. Elle est membre du Lab'URBA et a dirigé de nombreuses thèses.

Bruno Schmit est urbaniste de formation juridique. Il bénéficie d'une solide expérience de l'application du droit de l'urbanisme acquise au sein d'équipes pluridisciplinaires dans des contextes géographiques très divers.

Sommaire

Élargissements du socle juridique de l'urbanisme et de l'aménagement
Les documents d'urbanisme, vecteurs de l'application des lois. Entre le poids de l'état et l'autonomie locale
Un bilan contrasté de la préservation de l'environnement et de la biodiversité
L'encadrement juridique de la fabrication de la ville et son vécu