D'août à décembre 1794, alors que la Convention prétend remplacer le mot d'ordre de « terreur » par celui de « justice », le fonctionnement du Tribunal révolutionnaire se transforme en profondeur. Suite à l'exécution de Robespierre, cette mutation n'est que l'un des aspects d'une politique qui tente de clore un épisode traumatique, puis d'établir un régime nouveau, en rejetant une partie du passé. Pour la comprendre et la mettre en perspectives, certains historiens ont récemment convoqué la notion de « justice transitionnelle ».
Le concept s'est particulièrement affirmé dans les années 1970 et 1980, notamment en Amérique latine et en Afrique du Sud. Il évoque les mesures adoptées pour rétablir l'État de droit après une guerre ou une crise intérieure majeure : recherche de la vérité, punition de responsables, réparations aux victimes, travail de réconciliation nationale et réformes pour établir un système démocratique.
La notion est le fruit de notre temps... Peut-elle devenir un outil d'analyse historique ? Pour y répondre, ce volume explore un moment clé de la Révolution française, qui correspond à la sortie de « la terreur », telle que les contemporains la définissent. En centrant les réflexions autour des notions de victime, de réparation, de mémoire, de réconciliation, de garantie de non-répétition, cet ouvrage invite à une relecture de l'an III (1794-1795) au prisme de la notion de « justice transitionnelle ».
Préface de Denis Salas
Hervé Leuwers, Justice transitionnelle et république de l’an III : introduction
Anne Simonin, Le Tribunal révolutionnaire de l’an III (août 1794-mai 1795). La justice à l’ordre de tous les jours ?
Corinne Gomez-Le Chevanton, Juger Carrier, ou le droit à une vérité « intentionnelle »
Loris Chavanette, Le procès de Fouquier-Tinville, ou l’accusation de terreur en l’an III
Olivier Ritz, Entre recherche de la vérité et fabrique du consensus. L’historiographie de la Révolution en l’an III
Philippe Bourdin, Le théâtre de l’an III, tribunal de la suspicion
Anne Rolland-Boulestreau, Justice et sortie de guerre civile. La Vendée militaire à l’heure de la pacification (1794-1796)
Valérie Sottocasa, Le brigandage en l’an III : les défis du retour à l’ordre dans le Midi de la France
Michel Biard, Les fantômes d’une Assemblée décimée. Commémorer et réparer
Ronen Steinberg, La justice réparatoire et la figure de la victime. Le débat sur les biens des condamnés
Clément Weens, Quand la politique d’assistance aux parents des défenseurs de la patrie cesse d’être une mesure de salut public
Sébastien Le Gal, La difficile sortie de l’exception. L’exemple de l’état de siège
Jean d’Andlau, Rétablir le règne de la loi et de la justice en l’an III. Le rôle du Comité de législation de la Conventionnationale
Virginie Martin, De la commission des Seize à la Commission des Dix-Sept : une épuration administrative manquée ?
Stanislas de Chabalier, Amnistier pour clore la Révolution ? La genèse du décret du 4 brumaire an IV
Hervé Leuwers, Une imparfaite abolition de la peine de mort par la Convention (1795), ou l’impossible nécessité
Conclusion de Virginie Martin
