Information transmise par N. Hakim: Fabrice Melleray (dir.)Autour de Léon Duguit Bruylant, avril 2011, 392 p., ISBN:978-2-8027-2989-1, 95€Présentation éditeurColloque commémoratif du 150e anniversaire de la naissance du doyen Léon Duguit - Bordeaux, 29-30 mai 2009 Cet ouvrage réunit les contributions présentées lors d'un colloque organisé à Bordeaux les 29 et 30 mai 2009 afin de célébrer...

Le XVe colloque annuel de l'AFDA, qui s'est tenu en juin 2022 à la faculté de droit de l'Université de Strasbourg, a été consacré à l'étude des transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté...

Depuis 1958, le Conseil constitutionnel et le Conseil d’État ont en charge d’assurer le respect de la Constitution par les différentes autorités politiques et administratives françaises. Leur cohabitation n’a pas été sans susciter des frictions. La création de la question prioritaire de constitutionnalité par la révision constitutionnelle de 2008 a contribué...

L'acte administratif unilatéral est le fruit d'un processus jalonné d'étapes que la technicisation de l'action administrative et l'essor de la démocratie administrative ont rendu de plus en plus nombreuses. Ces étapes peuvent se matérialiser en des actes administratifs unilatéraux, baptisés « actes préparatoires » par un juge qui nous dit peu de choses sur...

This book investigates and analyses how administrative law works in practice through a detailed case-study and evaluation of one of the UK's largest and most important administrative agencies, the immigration department. In doing so, the book broadens the conversation of administrative law beyond the courts to include how administrative agencies themselves make, apply,...

Lire, enfin, André Demichel ! Le droit administratif a le goût des figures sacrées, celles du « temps des cathédrales », Duguit, Hauriou et leurs successeurs. Il a moins de goût pour les schismatiques, les hérétiques voire les incroyants. André Demichel fut l’un d’eux et pour cette raison il ne fut guère lu : son juridisme marxiste, son concours complexe...

Ce manuel présente un exposé d’ensemble des différentes politiques de réformes administratives conduites depuis cinquante ans, de Jacques Chaban-Delmas à Emmanuel Macron.

Les mesures de réformes administratives se classent en deux grands objectifs : l’amélioration des relations avec les usagers (diversification des recours, droits des usagers dans...