Le droit administratif de René Chapus

Parution : 11/2021
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2472-1488-4

Le droit administratif de René Chapus

Présentation

Cet ouvrage vise à présenter et à analyser la manière dont René Chapus (1924-2017), auteur majeur du droit administratif français contemporain, appréhende cette matière. René Chapus a en effet développé la version la plus aboutie de ce que l’on a pu nommer le « modèle doctrinal ». Cette construction repose sur la combinaison de trois éléments : un objet (l’analyse est centrée sur la jurisprudence administrative) ; une méthode (le « positivisme technologique ») ; une théorie (sur les grandes questions structurantes de la discipline).

Méthodes du droit , 300 pages. 25 €

Discussions autour de l'ouvrage :

Le droit administratif de René Chapus du 27 janvier 2022.

Organisée par l'Institut d'études de droit public - IEDP

Le droit administratif de René Chapus du 20 mai 2022.

Première édition des Rendez-vous du CERCCLE.

Droit civil et droit administratif

Présentation
Outre une doctrine universitaire, il y a une doctrine du Conseil d'État, puisque ses membres commentent leurs propres arrêts et participent à la construction du droit administratif. Mais il n'y a pas de doctrine de la Cour de cassation, car les professeurs sont seuls ou presque à écrire sur le droit civil, plus largement sur le droit privé. Au total, trois doctrines et deux...
Autour de Léon Duguit

Information transmise par N. Hakim: Fabrice Melleray (dir.)Autour de Léon Duguit Bruylant, avril 2011, 392 p., ISBN:978-2-8027-2989-1, 95€Présentation éditeurColloque commémoratif du 150e anniversaire de la naissance du doyen Léon Duguit - Bordeaux, 29-30 mai 2009 Cet ouvrage réunit les contributions présentées lors d'un colloque organisé à Bordeaux les 29 et 30 mai 2009 afin de célébrer...
L’acte administratif transnational

Présentation de l’éditeur
L’acte administratif transnational est un acte unilatéral qui produit directement un effet de droit contraignant dans l’ordre juridique d’un ou de plusieurs États de réception.

Le constat de l’existence et du développement croissant de ce type d’acte vient interroger la transformation de l’action administrative face à la mondialisation et à...
Petit lexique de droit funéraire

Présentation de l’éditeur
Un corbillard peut-il être rose ? Que devient la prothèse du défunt après sa crémation ? Le propriétaire d'un animal domestique peut-il le faire inhumer avec lui après sa mort ? Les membres de la famille d'un défunt ont-ils l'obligation d'entretenir sa sépulture ? Peut-on inhumer un cadavre sur un terrain privé ? Un maire peut-il s'opposer à l'inhumation...
L’après-contrat administratif

Présentation de l’éditeur
L’étude de l’après-contrat est celle d’un paradoxe, celle d’un contrat qui a pris fin mais dont les effets continuent de s’observer. Jusqu’à présent centrée sur la fin du contrat et ses conséquences, la doctrine publiciste n’avait pas envisagé la période postérieure au contrat. C’est à cette lacune que se propose de répondre l’étude.

L’après-contrat...
Les enfermements administratifs et l’Habeas corpus

Présentation de l’éditeur
Le présent ouvrage porte sur les enfermements décidés par des autorités administratives en dehors de toutes poursuites pénales. Les situations dans lesquelles un tel enfermement peut être décidé ont toujours existé, dans tous les systèmes juridiques. Ce qui permet de distinguer l’État libéral de l’État autoritaire, c’est la protection de l’individu...
Les procédures contentieuses devant le Conseil d’État

Présentation de l'éditeur
Le parlement fédéral a adopté, en date du 11 juillet 2023, une loi modifiant les lois coordonnées sur le Conseil d’État. Les modifications législatives visent à atteindre deux objectifs :

optimiser le cheminement législatif des projets de loi,

trancher plus rapidement les litiges administratifs.

La majeure partie des modifications...
Le particularisme des travaux publics en droit administratif

Présentation de l'éditeur
Que serait le droit administratif contemporain s’il n’avait subi l’influence déterminante de la matière des travaux publics ? Se distinguant très tôt par de nombreuses spécificités, à l’image du principe séculaire d’intangibilité des ouvrages publics, le droit des travaux publics, pourtant quelque peu délaissé par la doctrine, a largement innervé...
Ce droit qui n’était pas (encore) administratif

Présentation
Le droit produit par les administrations d’Ancien Régime n’est pas qualifié de droit administratif par la doctrine de l’époque laquelle, si elle prenait sans doute bien conscience de la spécificité des règles propres à l’Administration, ne les a guère étudiées dans le cadre d’une science administrative. Il est vrai, aussi, que la définition même du droit administratif...
La suppléance du Conseil d'Etat auprès de la France libre (1940-1945)

Présentation de l'éditeur
De 1940 à 1944, le régime de Vichy a édicté une forêt de normes. Ces dernières, dont les plus abjectes, ont préjudicié les Français de confession juive, les francs-maçons, les résistants et plus généralement les réfractaires à la politique du maréchal Pétain. Dès lors, la France libre, qui entend incarner seule la légitimité, s'est employée à rétablir...
Les contrôles en droit administratif

Présentation de l'éditeur
D’un sens restreint de vérification de la véracité d’une assertion, ou de la conformité d’un travail à ce qui avait été prévu, le contrôle a pris un sens de plus en plus large, de plus en plus étendu. Il n’est pas étonnant qu’on le retrouve, très tôt, dans l’histoire, en droit administratif, avec le contrôle progressif de l’administration...
Aux confins du droit administratif

Présentation de l'éditeur
L’année 2022 a été l’occasion de fêter les 150 ans de la loi du 24 mai 1872 portant réorganisation du Conseil d’État. Le relatif silence qui a entouré cet anniversaire a certainement quelques (bonnes ?) raisons : le texte est moins symbolique que ceux adoptés durant la Révolution française ou que la Constitution de l’An VIII ; tout comme il l’est...
Droit administratif

Présentation de l’éditeur
Spécialiste de droit administratif (il enseigne la matière depuis de nombreuses années à l'Université de Lorraine), Christophe Fardet présente dans cet ouvrage la matière telle qu'elle doit être connue par un étudiant de deuxième année. Sa démonstration se déploie en trois parties : les principes de l'action administrative, les moyens de l'action administrative...
La réforme du Conseil d'État

Présentation de l’éditeur
La réforme du Conseil d’État, mise en œuvre par les lois du 11 juillet 2023 et du 6 septembre 2022, ainsi que par deux arrêtés royaux du 21 juillet 2023, engendre des modifications substantielles du fonctionnement de l’institution. L’objectif du présent ouvrage est de présenter, de manière tant théorique que pratique, les principales nouveautés de la...

Droit administratif

Appel

Artificial Intelligence & Quantitative methods for empirical legal research

Séminaire

Autorité judiciaire ou Pouvoir judiciaire ? Une controverse française

Séminaire

Droit & littérature : le théâtre, entre création littéraire et tradition rhétorique (XVe-XVIe siècles)

Conférence

Les marketplaces et la commande publique

Colloque

Le macabre et les sciences criminelles

Colloque

Écologisation de la vie politique française depuis les années 1960 (France-Europe)

Conférence

Les arts et le droit

Appel

Le Conseil de l’Europe : 75 ans et après ? Passé, présent et avenir d’une organisation internationale septuagénaire

Vidéothèque des manifestations scientifiques