Présentation de l'éditeur
Comme il existe un esprit des lois, il existe un esprit de la fiscalité internationale. L' ambition de cet ouvrage est d'aider :
- A COMPRENDRE les standards internationaux du droit fiscal et leur combinaison,
- A FAIRE REALISER qu'une logique existe entre toutes les règles fiscales en vigueur, y compris celles afférentes à l'économie numérique que les États essayent de mettre en place,
- A RELIER et APPREHENDER le fil conducteur des standards internationaux et des règles fiscales internes de chaque pays, développés depuis la mise en place du Forum Mondial à l'origine de règles fiscales communes mondiales dans plus de 160 pays.
L'ouvrage explique la combinaison des droits fiscaux internes, du droit des conventions fiscales, des standards internationaux et du droit fiscal européen pour les appliquer de manière optimale et protectrice pour les contribuables, les administrations fiscales et les autorités compétentes.
Les thèmes d'actualité varient de l'échange des informations fiscales automatique ou sur demande, aux droits et garanties des contribuables en passant par l'évasion et la fraude fiscale, la résidence fiscale des personnes physiques et des sociétés, les règles applicables aux trusts, les limites à l'optimisation fiscale, la substance des sociétés, DAC 6, DAC 7, les principes de conformité (compliance), le CBCR et les règles anti BEPS.
L'objectif est double : d'une part, exposer et expliquer les règles actuelles applicables désormais à tous les pays car le régime est devenu global et transparent et d'autre part, sensibiliser le lecteur aux règles qui vont être mises en place et seront les principes applicables à l'avenir de manière à anticiper les questions et contraintes.
Au delà des principes mondiaux et donc applicables à tout pays, leur application à la Principauté de Monaco est explicitée.
Pierre-Jean Douvier est spécialisé en fiscalité internationale, matière qu'il enseigne à l'Université de Paris ll Assas dans le Magistere du droit des Affaires. Rédacteur de plusieurs ouvrages en français et en anglais et d'articles en droit international, il fait découvrir dans cet ouvrage la combinaison des principes de la fiscalité internationale pour montrer qu'in fine ils obéissent à une logique et sont cohérents. Etudiant du Professeur Maurice Cozian au cours de son enseignement à Assas, il applique la même approche que ce dernier appliquait en droit fiscal interne à la fiscalité internationale : rendre accessible une matière qui peut paraître hermétique, et qui en réalité est simple lorsque la logique intérieure est maîtrisée.
