Portail  Actualités  Toutes les parutions  Masques sanitaires et droit(s)

978-2-37032-316-3


Parution : 09/2021
Editeur : Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
ISBN : 978-2-3703-2316-3
Notice SUDOC

Masques sanitaires et droit(s)

Sous la direction de Olivia Bui-Xuan

Présentation

Alors qu'un grand nombre d'études a analysé les conséquences juridiques de la covid-19, peu de travaux juridiques se sont pour l'heure concentrés sur les masques sanitaires.

Si, au premier abord, cet objet de recherche peut paraître insignifiant, le présent ouvrage montre qu'en quelques mois il a été appréhendé par de nombreuses branches du droit, relevant tant du droit public que du droit privé. L'obligation juridique de port du masque a en effet été déclinée en droit administratif et en droit pénal, mais a également eu des implications en droit de la consommation, en droit douanier ou en droit du travail. La quasi-généralisation de cette obligation soulève par ailleurs des interrogations en termes de droits et libertés fondamentaux.

Plus généralement, l'appréhension juridique des masques sanitaires suscite des réflexions quant à l'évolution et à la perméabilité des frontières entre les normes juridiques et les normes sociales de comportement.

Olivia Bui-Xuan est Professeure de droit public à l'Université Paris-Saclay (Univ Evry). Elle dirige le Centre de recherche Léon Duguit (CRLD). 

 

 

Colloques & Essais , 262 pages.  24 €

Masques sanitaires et droit(s)
Actes de la journée d'étude Masques sanitaires et droit(s) du 04 février 2021.

Journée d'étude organisée par le Centre de recherche Léon Duguit, sous la direction scientifique d'Olivia Bui-Xuan

Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech