Présentation de l'éditeur

L’ouvrage, est le produit d’une recherche collective menée par les membres de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l’Université de Lille.

Ce projet de recherche vise à interroger la confiance en situation de crise, c’est-à-dire en temps de perturbation justifiant des mesures d’exception (qu’il s’agisse de la crise actuelle ou d’autres crises, de natures différentes).

La confiance, notion consubstantielle au droit et pourtant difficilement saisissable par celui-ci, est souvent mise à mal durant les crises. Des atteintes peuvent lui être portées dans toutes les différentes branches du droit public, au plan national, européen et international. Pourtant, dans ces périodes perturbées impliquant des régimes d’exception, la confiance dans le pouvoir et dans ceux qui le détiennent, dans les institutions (y compris juridictionnelles) et dans les normes semble plus nécessaire encore qu’en temps ordinaires.

Cette confiance est en effet indispensable à la fois pour permettre à une société de supporter la crise lorsqu’elle survient, de la surmonter, d’y remédier et enfin pour envisager « l’après-crise ».

L'ouvrage rassemble les contributions de : Charlotte Beaucillon, Elsa Bernard, Emmanuel Cartier, Jacques Chevallier, Thibault Delavenne, Jean-Philippe Derosier, Lucile Gonot, Pierre Gorisse, Fanny Grabias, Luis-Miguel Gutiérrez, Eglantine Morfouace, Baudelaire Ngniteya Djolieu, Audrey Rosa, Lucie Sourzat, Johanne Saison, Beverley Toudic et Muriel Ubeda-Saillard.

Sommaire

Avant-propos

Introduction : Crise, confiance et droit public – Réflexions introductives

Partie 1. La confiance en temps de crise : repenser les paradigmes

Chapitre 1. Repenser le droit
Confiance et régimes d’exception. Retour sur les défis du droit public contemporain
Les attentes légitimes en temps de crise – Analyse à l’aune du droit public britannique

Chapitre 2. Repenser le rôle du citoyen
L’appel au devoir civique dans le cadre de la crise sanitaire : une redéfinition de la dynamique de confiance en trompe-l’œil
La confiance de l’État dans sa population : problématiques juridiques et politiques autour de l’attestation de déplacement durant l’épidémie de Covid-19
Le rapport à la confiance : symptôme et remède en période de crise

Chapitre 3. Une illustration : le domaine de la fiscalité
Le consentement à l’impôt en temps de crise : repenser la confiance

Partie 2. La confiance au sein de l’État

Chapitre 1. La confiance de et dans l’administration
Le contrat administratif et la confiance en temps de crise
Le droit au maintien de l’équilibre financier du contrat : un gage de confiance à l’épreuve de la crise sanitaire dans la commande publique

Chapitre 2. La confiance dans les normes
Confiance dans la Constitution ou fétichisme juridique ?
Approche de droit constitutionnel comparé face aux crises
La confiance dans l’action législative en temps d’exception

Chapitre 3. Une illustration : le domaine de la santé
La démocratie en santé ou comment rétablir la confiance du citoyen-usager altérée par les crises sanitaires ?

Partie 3. La confiance au-delà de l’État

Chapitre 1. La confiance au niveau européen
La négociation au sein de l’ordre juridique de l’UE face à la pandémie de la Covid-19 : une crise symptomatique des failles de la confiance ?
La confiance en Europe et en l’Europe face à la crise de la COVID-19 : étude au prisme de la solidarité européenne

Chapitre 2. La confiance au niveau international
La confiance dans les organisations internationales à l’épreuve des crises. Quel avenir pour le multilatéralisme ?

Chapitre 3. Une illustration : la place de l’Union dans le monde
L’autonomie stratégique de l’Union européenne à l’épreuve d’une double crise : entre confiance et méfiance

Conclusions