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978-2-9571817-0-4


Parution : 05/2020
Editeur : Institut des usages
ISBN : 978-2-9571-8170-4

Valoriser les usages

Tome 1. Approches...


Présentation

Le présent ouvrage inclut des contributions qui illustrent comment le Droit peut valoriser des usages entendus comme des comportements répétés auxquels une force normative est reconnue. Ces contributions montrent comment cette valorisation peut en particulier découler de stratégies visant à la mise en œuvre d’outils juridiques issus du Droit étatique ou du Droit coutumier.

Le premier chapitre de cet ouvrage témoigne d’approches globales de valorisation au moyen d’instruments tels que la propriété, les clauses de paiement ou la responsabilité délictuelle.

Le second chapitre se focalise sur des approches plus locales, contemporaines ou anciennes qui visent à cette valorisation particulièrement en Afrique et en France.

Cet ouvrage ouvre plusieurs perspectives de protection des savoirs traditionnels et des communautés autochtones notamment au travers de recueils d'usages.

Avant-propos de Pierre Mousseron.

Droit des usages , 183 pages.  50 €

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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