Présentation de l'éditeur

La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes évoquées dans l'ouvrage:

Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité).

Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission.

Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, …) et soulève des conséquences particulières.

"Droit des usages" est le premier manuel permettant d'intégrer cette face non-écrite du droit dans la démarche juridique.