Portail  Recherche  Actualités  Parutions  Droit des usages

9782711034741internetw290


Parution : 04/2021
Editeurs : Institut des usages
LexisNexis
ISBN : 978-2-7110-3474-1
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Droit des usages


Présentation de l'éditeur

La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes évoquées dans l'ouvrage:

Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité).

Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission.

Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, …) et soulève des conséquences particulières.

"Droit des usages" est le premier manuel permettant d'intégrer cette face non-écrite du droit dans la démarche juridique.

Institut des usages , 390 pages.  30,00 €

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech