Portail  Recherche  Actualités  Parutions  Communes et intercommunalités

communes-et-intercommunalites-9782701321349


Parution : 04/2021
Editeur : Berger Levrault
ISBN : 978-2-7013-2134-9
Site de l'éditeur

Communes et intercommunalités

Fonctionnement et pouvoir d'agir

Gwénaël Doré

Présentation de l'éditeur

Le développement de l'intercommunalité a entrainé des évolutions importantes dans le rôle et le fonctionnement des communes et leurs relations avec le niveau intercommunal. Cet ouvrage vise à présenter de façon synthétiques, dans une première partie, les différents niveaux de collectivités territoriales, l'organisation communale et l'intercommunalité au rôle croissant. Une seconde partie est consacrée aux droits des élus, aux possibilités d'action et d'implication des citoyens dans ces deux niveaux de collectivités. À jour des modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019, les développements s'appuient également sur les articles du Code général des collectivités territoriales (CGCT) concernés. Il devrait ainsi apporter l'essentiel des connaissances utiles aux nouveaux élus locaux, aux candidats et à tous les citoyens soucieux de s'impliquer dans les affaires locales.

 

Sommaire

Préface de Nicolas Portier

Préface de Gérard-François  Dumont

Avant-propos

Partie 1 – Le fonctionnement des communes et des intercommunalités

  • Chapitre 1 – Le contexte des collectivités territoriales en France
  • Chapitre 2 – Les communes
  • Chapitre 3 – La coopération intercommunale
  • Chapitre 4 – L’intercommunalité à fiscalité propre
  • Chapitre 5 – L’organisation des intercommunalités à fiscalité propre
  • Chapitre 6 – Les compétences des communautés
  • Chapitre 7 – Les budgets des communes et des communautés
  • Chapitre 8 – Les autres formes de coopération intercommunale
  • Chapitre 9 – Les possibilités de coopération et de mutualisation entre les collectivités territoriales

Partie 2 – Le pouvoir d’agir

  • Chapitre 1 – Le pouvoir d’agir des collectivités
  • Chapitre 2 – Les droits des élus
  • Chapitre 3 – Les dispositifs en matière de participation des citoyens au niveau local
  • Chapitre 4 – Démocratiser les intercommunalités
  • Chapitre 5 – Panorama d’expériences de démocratie directe et de participation des citoyens

Conclusion

Les Indispensables , 176 pages.  39,00 €

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech