Présentation de l'éditeur
Le développement de l'intercommunalité a entrainé des évolutions importantes dans le rôle et le fonctionnement des communes et leurs relations avec le niveau intercommunal. Cet ouvrage vise à présenter de façon synthétiques, dans une première partie, les différents niveaux de collectivités territoriales, l'organisation communale et l'intercommunalité au rôle croissant. Une seconde partie est consacrée aux droits des élus, aux possibilités d'action et d'implication des citoyens dans ces deux niveaux de collectivités. À jour des modifications apportées par la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019, les développements s'appuient également sur les articles du Code général des collectivités territoriales (CGCT) concernés. Il devrait ainsi apporter l'essentiel des connaissances utiles aux nouveaux élus locaux, aux candidats et à tous les citoyens soucieux de s'impliquer dans les affaires locales.
Sommaire
Préface de Nicolas Portier
Préface de Gérard-François Dumont
Avant-propos
Partie 1 – Le fonctionnement des communes et des intercommunalités
- Chapitre 1 – Le contexte des collectivités territoriales en France
- Chapitre 2 – Les communes
- Chapitre 3 – La coopération intercommunale
- Chapitre 4 – L’intercommunalité à fiscalité propre
- Chapitre 5 – L’organisation des intercommunalités à fiscalité propre
- Chapitre 6 – Les compétences des communautés
- Chapitre 7 – Les budgets des communes et des communautés
- Chapitre 8 – Les autres formes de coopération intercommunale
- Chapitre 9 – Les possibilités de coopération et de mutualisation entre les collectivités territoriales
Partie 2 – Le pouvoir d’agir
- Chapitre 1 – Le pouvoir d’agir des collectivités
- Chapitre 2 – Les droits des élus
- Chapitre 3 – Les dispositifs en matière de participation des citoyens au niveau local
- Chapitre 4 – Démocratiser les intercommunalités
- Chapitre 5 – Panorama d’expériences de démocratie directe et de participation des citoyens
Conclusion
