Le colloque « L’administration en tension : les relations entre Turin et les périphéries dans les États de Savoie -XVIIIe-XIXe siècles », prévu à Chambéry en 2020, devait être la quatorzième rencontre organisée dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) en collaboration avec les...

Le colloque « Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie XVIIe-XXe siècles », tenu à Nice en décembre 2016, est la dixième rencontre organisée dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie).

Né de la volonté des chercheurs...

Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur...

Premier titulaire de la chaire de droit constitutionnel de la Faculté de droit à Paris, Pellegrino Rossi (1787-1848) demeure aujourd’hui encore une figure méconnue. Doyen de la Faculté, pair de France, académicien puis ministre du Pape Pie IX, le constitutionnaliste est une figure incontournable de la doctrine juridique du XIXe siècle. L’ouvrage se propose...

L'infamie est un jugement sur la "fama", la réputation des hommes ou des femmes, construit par le regard de la société et régulé par la justice à partir du XIIème siècle. Certaines catégories "d'infâmes" ont traversé l'histoire, tels les Juifs, les lépreux, les sorcières, d'autres comme les mendiants, les filles-mères, les prostituées ou femmes violées,...

Ce traité offre une analyse approfondie et actuelle des normes régissant les établissements publics de santé, abordant des sujets cruciaux comme la qualité des soins, la sécurité des patients et la gestion des ressources humaines.

Structuré en huit parties, il couvre tous les aspects du droit hospitalier, des bases juridiques aux thématiques...

- Éthique et responsabilités- Secret professionnel et partage d'informations- Soins psychiatriques sans consentement- Signalement et information préoccupante- Vulnérabilité et protection de l'enfance

Une pratique infirmière qui ne s’appuie pas sur le droit est une pratique qui se prive d’un outil essentiel. Cette pratique est aujourd’hui très réglementée,...

Les travaux ayant mené à l’élaboration de cet ouvrage sont nés du projet intitulé « Penser le transhumanisme » au sein de la Commission nationale française pour l’UNESCO, chargée de porter une réflexion pour répondre aux défis éthiques de la science et de la technologie. Si le développement des sciences et des techniques participe à la qualité...