Présentation

Ce volume comporte quarante articles rédigés entre 1985 et aujourd’hui. Ils concernent l’histoire des sources du droit, l’histoire du droit public et de la pensée politique, l’enseignement du droit et la place de l’histoire du droit dans cet enseignement. Deux études plus récentes, en partie inédites, portent sur l’histoire de la culture juridique.

Jean-Marie Carbasse est agrégé d’histoire du droit et de droit romain. Il a enseigné dans les Universités de Perpignan, Rouen, René-Descartes (Paris V), Panthéon-Assas (Paris II) et Montpellier. Il a été recteur de l’Académie de Nice et président de la Société d’histoire du droit.

Sommaire

Sources du droit

1 – Contribution à l’étude du processus coutumier : la coutume de droit privé jusqu’à la Révolution

2 – Coutume, temps, interprétation

3 – Premières pages Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis

4 – Le roi législateur : théories et pratique

5 – Non cujuslibet est ferre leges « Légiférer » chez Gilles de Rome

6 – De verborum significatione. Pour une histoire des vocabulaires juridiques

7 – Coutume, usages et pratiques

8 – À l’origine des droits de l’Homme et des droits fondamentaux : les grands textes fondateurs

Droit public et histoire des idées politiques

9 – Philippe de Beaumanoir politiste

10 – Le roi de France et l’empereur romain. Un état de la question à la veille de la mort de Nogaret (été 1312)

11 – La constitution coutumière : du modèle au contre-modèle

12 – Loi et justice chez Jacob-Nicolas Moreau, d’après le Discours sur la Justice rédigé pour l’instruction du dauphin (1767)

13 – Le Roussillon à la fin de l’Ancien Régime : Le Mémoire de Pierre Poeydavant, subdélégué général de l’intendance (1778)

14 – Unité et diversité de l’ancienne France

15 – Préface Le consulat de Millau sous la monarchie absolue

16 – Les libertés provinciales du Languedoc au XVIIIe siècle

17 – Malesherbes et la réforme de la justice criminelle

18 – Faut-il juger le Roi ?

19 – Aux origines d’une pensée contre-révolutionnaire : Louis de Bonald, maire de Millau, 1785-1790

20 – Louis de Bonald et la Confédération des villes du Rouergue (8 août 1789)

21 – Un des premiers cas de résistance populaire à la Révolution : l’émeute du 25 janvier 1791 à Millau

22 – Les responsables de la Terreur en Vendée : les hommes et le système

23 – État autoritaire et justice répressive l’évolution de la législation pénale de 1789 au Code de 1810

24 – L’État français et les langues. Quelques jalons historiques

25 – Un disciple proudhonien de Mistral : Louis-Xavier de Ricard

Facultés de droit et enseignement du droit

26 – L’enseignement du droit français à l’Université de Perpignan (1683-1791)

27 – « Professeurs des facultés de droit » : hier et aujourd’hui

28 – L’agrégation des facultés de droit

29 – Allocution pour le centenaire de la Société d’histoire du droit (Paris, 19 octobre 2013)

30 – Transmettre la culture juridique

31 – Entre culture juridique et professionnalisation

32 – « Introduction à l’étude du droit » et « Introduction historique au droit »

Varia

33 – L’état du droit dans le Rouergue méridional au tournant des XIIe et XIIIe siècles

34 – La condition de la femme mariée en Languedoc (XIIIe-XIVe siècles)

35 – Le Breviari d’Amor de Matfre Ermengaud, troubadour et juriste de Béziers

36 – Les commanderies : aspects juridiques et institutionnels

37 – Maria advocata. D’un Tractatus juridique à l’Advocacie Notre-Dame

38 – Composition à partie et composition à justice : aux origines lointaines du procès pénal négocié

39 – D’Alembert et l’Encyclopédie

40 – Ordre et désordre au Palais : les « causes grasses » du Carnaval