9782275088259


Parution : 01/2021
Editeur : LGDJ
ISBN : 978-2-2750-8825-9
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Le fait de la création en droit d'auteur français

Étude de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle

Alexandre Portron

Présentation de l'éditeur

L’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l’auteur ». L’« œuvre de l’esprit » qui en résulte est l’objet de la propriété incorporelle de l’auteur.

Cette thèse propose un prisme de lecture à l’acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l’« œuvre de l’esprit », une approche de l’acte créatif et une amorce de réflexion sur l’esprit.

La lecture proposée tente d’offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l’originalité, les notions d’œuvre, de forme et d’idée, la théorie de l’unité de l’art ou encore le rôle de l’agent de la réalisation.

Le prisme adopté est aussi l’occasion d’approfondir des questions telles que l’importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l’identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d’auteur.

La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d’« œuvre de l’esprit » à certaines des questions posées par l’« intelligence artificielle ».

Thèses. Bibliothèque de droit privé , Vol. 606 , 384 pages.  57.00 €