# La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme - Portail Universitaire du droit

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> Description : la révision des arrêts de la cour européenne des droits de l'homme, présentation de l'éditeur la révision des arrêts de la cour européenne des ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-802-76610-0
- **Éditeur** : Bruylant

## Résumé

Présentation de l'éditeur
La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme – procédure exceptionnelle prévue par le règlement de celle-ci – s’avère quasiment inconnue non seulement pour le grand public, mais aussi pour les professionnels du droit – les universitaires et les praticiens. En effet, la doctrine n’a évoqué ledit sujet que de manière tout à fait marginale, ce qui rend nécessaire une recherche approfondie sur cette question.
Par ailleurs, certaines incohérences jurisprudentielles se manifestent dans les affaires traitées sous l’angle de la procédure en cause, de sorte qu’un ouvrage sur la révision apparaît comme un indispensable travail de systématisation de la matière.
En examinant une question peu abordée à ce jour, le présent ouvrage n’exclut pas la possibilité d’adaptation du texte régissant la révision aux réalités résultant des solutions déjà adoptées en pratique. Il se propose ainsi de rechercher s’il y a des points à améliorer dans la jurisprudence et, le cas échéant, dans la disposition applicable à la révision. Il peut constituer dès lors une base de réflexion sur la réglementation existante et sur la jurisprudence afférente, un point de départ pour des contributions ultérieures et un instrument de travail pour les praticiens des droits de l’homme.
La révision ne constitue pas pourtant une simple procédure, mais elle existe dans un système instauré pour protéger les droits de l’homme. Dans ce contexte, l’ouvrage se propose de déterminer quel rôle elle peut jouer dans un tel système. La conclusion qui s’en dégage est que, affirmée comme une procédure exceptionnelle, la révision peut se développer en tant que modalité de protection des droits.
 
Sommaire
RemerciementsPréfaceListe des principales abréviationsIntroduction
Partie I. L’AFFIRMATION DE LA RÉVISION EN TANT QUE PROCÉDURE EXCEPTIONNELLE
Titre I. LA RÉVISION, RÉALITÉ PROCÉDURALEChapitre I. – Les fondements de la révisionChapitre II. – La nature de la révision
Titre II. LA RÉVISION, RÉALITÉ PROCÉDURALE EXCEPTIONNELLEChapitre I. – Une réalité procédurale strictement encadréeChapitre II. – Les principes visant à renforcer le caractère exceptionnel de la procédure
Partie II. LE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉVISION EN TANT QUE MODALITÉ DE PROTECTION DES DROITS
Titre I. LA PROTECTION DES DROITS PAR LE RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ JURIDIQUEChapitre I. – Les conditions de la révision, équilibre entre le rétablissement de la vérité et le maintien de la sécurité juridiqueChapitre II. – La prévisibilité de la procédure de révision, facteur de sécurité juridique
Titre II. LA PROTECTION DES DROITS PAR L’ÉLARGISSEMENT DE LA PORTÉE DE LA RÉVISIONChapitre I. – Les effets de la révisionChapitre II. – Les fonctions de la révision
Conclusion générale


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2020-11-30

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